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Conseil municipal

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Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 20 juillet 2020 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2020
 

M. le Maire :

1.   Conseil Municipal. Délégation d'attributions au Maire

2.   Commissions Municipales Permanentes. Formation. Désignation des membres

3.   Commission d’appel d’offres – Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres

4.   Commission d’appel d’offres – Désignation des membres et adoption du règlement intérieur

5.   Commission des délégations de service public. Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres

6.   Commission des délégations de service public – Désignation des membres et adoption du règlement intérieur

7.   Commission consultative des services publics locaux. Désignation des membres et adoption du règlement intérieur

8.   Conseils de Quartiers. Désignation des délégués du Conseil Municipal

9.   Centre Communal d'Action Sociale. Conseil d'Administration. Composition

10.  Centre Communal d'Action Sociale. Conseil d'Administration. Election des représentants du Conseil d'Administration

11.  Commissions diverses et référent de la Ville autour de l'égalité homme-femme. Désignation des délégués du Conseil Municipal

12.  Etablissements Publics, Sociétés d'Economie Mixtes, Groupements d'Intérêt Public et Syndicats. Désignation des délégués du Conseil Municipal

13.  Associations, Groupements et Organismes divers. Désignation des délégués du Conseil Municipal

14.  Enseignement du premier degré. Ecoles élémentaires, primaires et maternelles. Conseil d'Ecole. Désignation des délégués du Conseil Municipal

15.  Enseignement du second degré - Lycées et Collèges. Enseignement supérieur - Partenariat avec l'Université d'Orléans. Désignation des délégués du Conseil Municipal

16.  Enseignement privé. Etablissements sous contrat d'association avec l'Etat. Désignation des délégués du Conseil Municipal

17.  Direction des Ressources Humaines. Fixation des indemnités de fonction des élus

18.  Direction des Ressources humaines. Créations de postes

19.  Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels lié à un accroissement saisonnier d'activité (article 3.1 de la loi 84.53 du 26 janvier 1984)

20.  Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

21.  Commission Communale des Impôts Directs. Renouvellement. Désignation de contribuables

M. BEDIN : Culture

22.  Muséum d'Histoire Naturelle. Inventaire des collections. Demande de subvention auprès du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche

M. CABRERA : Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

23.  Office de Commerce et de l'Artisanat de Bourges (OCAB). Attribution d’une subvention pour l’année 2020

24.  Comité des Industriels Forains pour l'Animation de la Fête Jacques Cœur (C.I.F.A.F.). Subvention 2020

M. MOUSALLI : Sécurité et Hygiène

25.  Dépénalisation du stationnement payant sur voirie. Modification de tarifs

26.  Dépénalisation du stationnement payant sur voirie. Suppression d’emplacements sur le parking Cujas

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

27.  Plan National "Vacances Apprenantes". Dispositif "Colos Apprenantes". Convention avec l'Etat

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

28.       Réseau des Musées et Muséum d'Histoire Naturelle. Modification des tarifs d'entrée du 24 juillet au 20