Conseil municipal

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Liste des délibérations 8 avril

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 20 juin 2024 à 17h00
ORDRE DU JOUR

Déports Titre
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2024
1 M. GALUT M. MOUSALLI
Octroi de la protection fonctionnelle à M. Mustapha MOUSALLI,
Maire-Adjoint délégué à la Sécurité, à l'Hygiène et à la Propreté
Urbaine
2 M. GALUT Bourges, Ville Verte
3 M. GALUT
Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal :
compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT
et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature
apposée sur le contrat ou l’avenant : information du Conseil
Municipal
4 Mme BESSARD
Centre Municipal de Santé Convention avec le Réseau Grandir en
Région Centre-Val de Loire (GERC)
5 Mme BESSARD Associations exerçant dans le domaine de la Santé. Subventions 2024
6 Mme BESSARD
Associations exerçant dans le domaine de l’Egalité
Femmes/Hommes. Subventions 2024
7 Mme BESSARD
Associations exerçant dans le domaine de l’Egalité
Femmes/Hommes. Convention de partenariat et subvention 2024 -
Association Le Relais
8 Mme BESSARD
Associations exerçant dans le domaine de l’Egalité
Femmes/Hommes. Subventions 2024. Association LGBTQIA+
9 Mme BESSARD
Egalité Femmes-Hommes. Dénomination écoles maternelle et
élémentaire des Pijolins dans le cadre du dispositif « Bâtisseurs et
bâtisseuses de l’égalité filles-garçons »
10 Mme BESSARD
Bâtisseurs et bâtisseuses de l’égalité filles-garçons. Année 2023/
2024. Achat de livres
11 Mme BESSARD
GALUT, ALLAIN,
LEFELLE, CABRERA,
FELIX,
CHEZE-DHO
SEM FABCO. Pacte d’actionnaires
12 Mme BESSARD
GALUT, ALLAIN,
MENGUY, LEFELLE,
GUERINEAU, FELIX,
CHEZE-DHO
Avenue De Lattre de Tassigny. Centre Commercial Cap Nord.
Parcelles BK 231, 309, 311, 312. Cession de 28 lots de copropriété à
la Société Publique Locale d'Aménagement (SPL) SLAM BERRY
13 M. ALLAIN Budget Principal 2023. Décision modificative n° 2024-01
14 M. ALLAIN ZAC du Maréchal Juin. Clôture de la concession d'aménagement
15 M. ALLAIN
Aménagement de la rue du Commerce et d'une section de la rue
Moyenne (incluant ligne BHNS navette centre-ville). Approbation du
plan de financement prévisionnel
16 M. ALLAIN M. GALUT
Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Yann GALUT, Maire
de Bourges
17 M. ALLAIN Salle de Quartier de l'Aéroport. Nouvelle salle municipale. Tarifs 2024
Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 juin 2024
18 M. ALLAIN
MM. BEDIN, METTRE,
Mme ROBINSON,
MM.JEANNIN, PIERRON,
MERCIER
Service Vie Associative. Subventions aux associations 2024
19 M. ALLAIN
MM. JEANNIN et
MARTIN
Maison des Jeunes et de la Culture d'Asnières. Subvention 2024
(solde)
20 M. ALLAIN Mme BESSARD
Association exerçant dans le domaine de la Santé. FRAPS IREPS 18.
Subvention 2024
21 M. ALLAIN Mme MENGUY
Associations environnementales. Les Amis de la Nature et Citoyens
18 EnR. Subventions 2024
22 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale.
Tableau des effectifs. Créations de postes
23 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale.
Autorisation de recrutement d'agents contractuels et apprentis
24 M. ALLAIN
MM GALUT, BEDIN et
Mme FELIX
Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Mise
à disposition d’agents municipaux auprès de l’Association Bourges
2028 (mécénat de compétences)
25 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale.
Adhésion révocable de la Ville de Bourges à l'assurance chômage
pour les agents contractuels et les agents non statutaires
26 M. ALLAIN
Instauration d’un régime d’équivalence horaire pour les agents
intervenants dans le cadre de séjours avec nuitées
27 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale.
Demande de remise gracieuse des sommes dues à la Ville de Bourges
relatives au titre de recette n° 2560 du 3 mai 2024
28 Mme MENGUY
Présentation des résultats du Bilan des Emissions de Gaz à Effet de
Serre
29 Mme MENGUY
Contribution de la Ville de Bourges à la mise en oeuvre du Plan Climat
Air Energie Territorial (PCAET) de Bourges Plus
30 Mme MENGUY Associations environnementales. Subventions 2024
31 M. BEDIN
Délégation de gestion du compte de soutien d’exploitation
cinématographique à l’EPCC Maison de la Culture de Bourges
32 M. BEDIN
Chapelle de l'Hôtel Dieu. Exposition sonore. Association L'Intention
Publique. Subvention
33 M. BEDIN
Dispositif « Aux arts les enfants #4 ». Année 2024-2025. Attribution
des aides financières aux écoles
34 M. BEDIN
Château d'eau - Château d'art. Expositions d'arts visuels. Conventions
de soutien et d'accueil
35 M. BEDIN
Réseau des Bibliothèques. Programme d'animations du 2e semestre
2024
36 M. BEDIN
Réseau des Bibliothèques. Vente de documents aux particuliers et
don aux associations
37 M. BEDIN Réseau des Bibliothèques. Adhésion au Réseau Carel
38 M. BEDIN Conservatoire de Musique Danse Théâtre. Tarifs. Modification
39 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Programmation culturelle
septembre - décembre 2024. Contrats et conventions. Tarifs
40
Mme
MADROLLES
Enseignement du 1er Degré. Classes de découverte. Subventions
2024
41
Mme
MADROLLES
Ecole élémentaire Pijolins. Création d'une Unité d'Enseignement
Externalisée (UEE). Convention avec l’Agence Régionale de Santé du
Centre - Val de Loire, les Services de l’Education Nationale du Cher et
l'ADPEP 18
42
Mme
MADROLLES
Enseignement du 1er Degré. Dénomination de l'école de Turly
43 M. LEFELLE
Requalification de la rue de Pignoux. Éclairage Public. Convention
d'organisation temporaire de Maîtrise d'Ouvrage avec le Syndicat
Départemental d'Énergie du Cher (SDE18)
44 M. LEFELLE
Rue du Pré Doulet. Aménagement d'une Aire de Camping-car.
Convention d'enfouissement du réseau de télécommunication
Orange
45 M. LEFELLE Consignes à vélo individuelles. Règlement d’utilisation
46 M. LEFELLE
Protocole de rétablissement à l’équilibre de Bourges Habitat. Rapport
annuel 2022 d’exécution
47 M. LEFELLE
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) -
Echanges fonciers avec soulte entre la Ville de Bourges et l'OPH Val
de Berry - Décision de principe
48 M. LEFELLE
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
Echanges fonciers avec soulte entre la Ville de Bourges et la SA HLM
France Loire. Décision de principe
49 M. LEFELLE
Chemin rural des Charbonnières et chemin rural de la Motte.
Désaffectation et cession à la DGA Techniques Terrestres. Ouverture
d'une enquête publique
50 M. LEFELLE
Rue Pierre Latécoère. Désaffectation et cession d'une emprise du
Domaine Public à la Communauté d'Agglomération Bourges Plus.
Ouverture d'une enquête publique
51 M. LEFELLE
Implantation et gestion d'abris vélos. Gare de Bourges. Parcelle HT
418. Autorisation d'occupation temporaire au profit de Bourges Plus
et du Syndicat AggloBus
52 Mme NEZLIOUI
Centre Communal d'Action Sociale. Participation au titre de l'exercice
2024. Modification
53 Mme NEZLIOUI M. METTRE Action Sociale. Attribution de subventions 2024
54 M. METTRE
Stades, gymnases, piscines, patinoire. Tarifs saison sportive
2024/2025. Animations estivales 2024 dans les piscines. Ecoles de
sports et Ecoles de sports Seniors. Tarifs saison sportive 2024/2025
55 M. METTRE Associations sportives. Subventions exceptionnelles 2024
56 M. METTRE
Service des Sports. Salles de sports - Stades et plateaux sportifs -
Piscines. Règlements intérieurs. Mises à jour
57 M. METTRE
Service des Sports. Ecoles de sports enfants et Seniors. Règlements
intérieurs. Mise à jour
58 M. METTRE
Patinoire Sarah Abitbol. Cérémonie "Bourges célèbre ses sportifs
2024". Spectacle gratuit de la compagnie Veston Léger
59
Mme
BONDUELLE
Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2024
60
Mme
BONDUELLE
Organisation du 27ème défi inter-entreprises 2024. Convention
relative à la mise à disposition de matériels et de moyens humains à
la Communauté d'Agglomération Bourges Plus par la Ville de Bourges
61
Mme
TRUSSARDI
Taxe de séjour. Modification du barème
62
Mme
TRUSSARDI
Musées et Patrimoine Historique. Accueil d'experts et
remboursement des frais
63
Mme
TRUSSARDI
Musées et Patrimoine Historique. Association Les amis du musée du
matériel et de la maintenance. Subvention exceptionnelle
64
Mme
TRUSSARDI
Musées et Patrimoine Historique. Association de sauvegarde et de
protection du patrimoine potier et du site de La Borne. Adhésion
65 M. MOUSALLI
Stationnement payant parkings ouvragés. Parking rue d'Auron. Tarifs
2024
66 M. MOUSALLI
Stationnement payant parkings ouvragés et voirie. Création d'un
abonnement associations au parking Coeur de Ville de la Ville de
Bourges. Tarifs 2024
67 M. MOUSALLI Véhicules électriques. Tarifs de stationnement
68 M. MOUSALLI
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD).
Association APLEAT-ACEP. Subvention Parcours Gagnant
69 M. MOUSALLI
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD).
Subventions
70 Mme BIGUIER
Associations exerçant dans le domaine de l’Intergénérationnel.
Subventions 2024
71 Mme BIGUIER
Intergénérationnel. Migrer au Féminin - Regard anthropologique et
témoignages. Convention de prêt d’une exposition à titre gracieux
72 M. JEANNIN
Direction des Sports et de la Vie Associative. Nouvel équipement
NPNRU. Animation sociale et vie associative. Approbation du
programme. Lancement de la procédure de concours restreint.
Approbation de l'indemnité de concours
73 M. JEANNIN
Service de la Vie Associative. Maison des Associations Marguerite
Renaudat. Tarifs saison 2024/2025
74 M. JEANNIN
Règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM).
Modifications
75 M. JEANNIN
Service de la Vie Associative. Pôle associatif Hameau de la Fraternité
/ Merlattes / Pressavois. Tarifs saison 2024/2025
76 M. JEANNIN Service Jeunesse. Animations à destination des jeunes. Tarifs
77 M. JEANNIN
Adoption du Contrat de Ville de Bourges - Engagement quartiers
2030
78 Mme LABRO
Installation de gîtes à chauve-souris dans le cadre de projet
d’isolation thermique par l’extérieur. Convention de partenariat avec
la Communauté d'Agglomération Bourges Plus
79 M. MARTIN Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT). Adhésion
80 M. DEDET
Associations Patriotiques et Mémorielles.
Subventions 2024
81 M. DEDET
80ème anniversaire de la libération de Bourges. Association AFPSAS.
Subvention
82
Mme
BEN_AHMED
Handicap, Accessibilité, Etablissements Recevant du Public (ERP).
Attribution de subventions 2024