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Conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 10 juin 2021 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2021 et du 1er avril 2021

M. le Maire :

1.    Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité femmes-hommes

2.    Reprise en gestion directe par la Ville de Bourges de la politique de Santé Publique (Centre de Soins des Gibjoncs, Animation Territoriale de Santé et Mission Santé)
3.    Contrat Local de Santé de la Ville de Bourges. Signature avec l'Agence Régionale de Santé Centre-Val de Loire, l'État et les autres partenaires
4.    Santé. Centre de Vaccination. Convention avec l'ARS pour la prise en charge des surcoûts
5.    Associations exerçant dans le domaine de la Santé. Subventions de fonctionnement 2021
6.    Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS). Adhésion de la Ville
7.    Egalité Femmes-Hommes. Subventions

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

8.    Contrat Régional de Solidarité Territoriale 22 juin 2018 - 22 juin 2024. Révision à mi-parcours
9.    DSIL exceptionnelle 2021. Réfection de l'électricité - Musée du Berry. Approbation du projet et du plan de financement
10.    Santé. Transfert du patrimoine du CCAS à la Ville dans le cadre de la reprise en gestion directe de la politique de Santé Publique
11.    Salons d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Location. Participation aux frais de fonctionnement. Tarifs 2021. Règlement intérieur
12.    Salles Municipales. Occupation du Prieuré Saint Martin. Convention avec l'ENSA
13.    Direction des Ressources Humaines. Formation des Elus
14.    Direction des Ressources Humaines. Créations de postes
15.    Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un accroissement saisonnier d'activité
16.    Direction des Ressources Humaines. Création de postes d'apprentis
17.    Direction des Ressources Humaines. Passage aux 1607 heures et organisation du temps de travail
18.    Direction des Ressources Humaines. Compte Epargne Temps. Evolution du dispositif
19.    Direction des Ressources Humaines. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Indemnité de Fonctions, de Sujetions et d'Expertise et complément indemnitaire). Cadres d'emplois des médecins territoriaux, des cadres territoriaux de santé paramédicaux et des infirmiers territoriaux en soins généraux
20.    Direction des Ressources Humaines. Protection sociale complémentaire. Montant de la participation pour la garantie prévoyance

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

21.    Ecologie et Développement Durable. Association locale. Subvention 2021
22.    Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) des voies communales de la Ville de Bourges - 3ème échéance
23.    Etablissement Public Loire. Adhésion de la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire. Approbation du Conseil Municipal

M. BEDIN : Culture

24.    Printemps de Bourges 2021. Convention annuelle entre la Ville de Bourges et la S.A.S. Le Printemps de Bourges
25.    Association After The Crescent. Partenariat culturel. Convention
26.    Manifestation Bourges Contemporain. Exposition HABITER au Château d’eau – Château d’art. Vente de catalogue. Tarif et convention avec l’AD2T
27.    Dispositif Aux arts les enfants. Projets artistiques pour les écoles élémentaires de Bourges
28.    Plan de sauvegarde des collections patrimoniales de la Bibliothèque des Quatre Piliers
29.    Réseau des Bibliothèques. Programme des animations 2nd semestre 2021
Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité

30.    Enseignement du 1er degré. Subventions 2021
31.    Instruction obligatoire à partir de 3 ans. Attribution de ressources par l'Etat
32.    Transports périscolaires et parascolaires. Années 2021-2024. Appel d'offres. Autorisation de signer les marchés

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

33.    Construction de la Maison de la Culture de Bourges. Modification n°4 aux Marchés de travaux
34.    Construction de la Maison de la Culture de Bourges. Lot 16. Marché 17034. Cession de fonds de commerce. Avenant de transfert
35.    Maison de la Culture. Lot 1 : Fondations spéciales, gros œuvre, revêtements de façades. Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Bourges et la société SNB
36.    Fourniture de matériels pour l'éclairage public (appareillages, lampes, candélabres et mâts, lanternes et modules. Années 2022 à 2026. Appel d'Offres Ouvert
37.    Participation financière à la réalisation des opérations d'enfouissement des réseaux électriques confiées au Syndicat Départemental d'Electricité du Cher (SDE 18). Convention
38.    Autoroute A71. Desserte autoroutière de Bourges et de son Agglomération
39.    Construction et exploitation de colonnes d'apport volontaire enterrées. Gestion des déchets. Résidences Les Rives du Lac, allée d'Aveiro. Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public au profit de Bourges Plus
40.    Autorisation d'occupation temporaire. Ville de Bourges / Société Phoenix France Infrastructures. Pylône sis Bd de l'Industrie
41.    Occupation de locaux communaux au profit du CCAS. Transfert de la compétence santé au profit de la Ville. Mise à disposition de locaux au 8 avenue Stendhal. Redevance et charges. Avenant n° 3
42.    86 rue Jean Baffier. Emprise parcelle DK 224. Vente Ville de Bourges / SAGEO SERVICES
43.    Lotissement de la Bergerie. Rue François Villon. Parcelle AT 987 (lot 1).
    Vente Ville de Bourges / Mme Marjolaine MARTIN
44.    Lotissement de la Bergerie. Avenue Gallieni. Parcelle AT 989 (lot 37). Vente Ville de Bourges / M. et Mme AGNEABA
45.    Rue des Armuriers. Parcelle IO 375 Lot n° 248. Cession d’une place de parking en sous-sol à M. Fabrice FOULON
46.    Rue du Petit Chailloux. Parcelle AM 34. Asnières-les-Bourges. Acquisition Ville de Bourges / OPHLM Val de Berry
47.    Allée des Averdines. Parcelle DI 352. Intégration et classement dans le Domaine Public Communal
48.    Dénomination des parkings Halle Saint-Bonnet, Rives d'Auron, Saint-Fulgent, Hôtel-Dieu
49.    Note d’information relative aux ventes de logements sociaux à Bourges au cours du premier semestre 2021

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

50.    Action Sociale. Subventions 2021

M. METTRE : Sports

51.    Installations sportives : Stades, gymnases, piscines et patinoire. Ecoles de sports et Le bien-être en mouvement. Tarif saison 2021/2022. Tarifs piscines saison estivale 2021.
52.    Associations sportives. Subventions 2021
53.    COVID 19. Prise en compte des interruptions de service. Saison 2020/2021
54.    Service des Sports. Ecoles de sports. Règlement intérieur
55.    Service des Sports. Le bien-être en mouvement. Règlement intérieur
56.    Service des Sports. Stades et plateaux sportifs. Règlement intérieur. Mise à jour
57.    Service des Sports. Patinoire. Règlement intérieur
58.    Service des Sports. Olympiades de quartiers 2021. Règlement de participation

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

59.    Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2021
60.    Manifestation Course hippique « Prix de la Ville de Bourges » à l’Hippodrome de Lignières. Subvention à la société des Courses Hippiques de Lignières en Berry
61.    Organisation du 24e « Défi inter-entreprises » de l’Agglo - Convention relative à la mise à disposition de matériels et de moyens humains à la Communauté d’Agglomération Bourges Plus par la Ville de Bourges
62.    Communication. Bourges Vie Nouvelle. Mise en vente de coffrets de bienvenue aux entreprises pour accueillir leurs nouveaux collaborateurs. Tarifs

M. CABRERA : Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

63.    Service Règlementation et Affaires Commerciales. Exonération des droits des terrasses sur le domaine public suite au Covid 19

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

64.    Musées et Patrimoine Historique. Agence de Développement du Tourisme et des Territoires (AD2T). Convention de partenariat
65.    Musées et Patrimoine historique. Restructuration des boutiques
66.    Musées et Patrimoine Historique. Adhésion à l'association des musées en Centre-Val de Loire (MCVL)

M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

67.    Plan global et moyens renforcés pour une police municipale de proximité.

M. BOUQUIN : Citoyenneté

68.    Adoption de la Charte de la Vie et de la Participation Citoyennes
69.    Observatoire International de la Démocratie Participative (OIDP).
    Adhésion de la Ville de Bourges

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

70.    Vie Associative. Associations locales. Subventions 2021
71.    Contrat de Ville. Programmation 2021 Subventions. Convention d’objectifs Accueil et Promotion
72.    Rives d'Auron. Approbation du principe de la délégation de service public. Autorisation de lancement de la procédure

M. GUERINEAU : Rénovations urbaines et Mobilité

73.    Nouveau Programme de Renouvellement Urbain. Aménagement du Secteur Turly Nord. Modalités de la concertation
74.    Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU). Aménagement du secteur démonstrateur. Modalités de concertation
75.    Politique de la Ville. Modalités de médiation, d’information et d’association des habitants au processus de transformation du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain

Mme BEN AHMED : Handicap, Accessibilité

76.    Handicap, Accessibilité, ERP. Subventions 2021
 

QUESTIONS DIVERSES :