Conseil municipal

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Liste des délibérations 6 février

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 6 février 2025 à 17h00
ORDRE DU JOUR

1 M. le Maire
Délégations de pouvoir du Conseil Municipal au Maire.
Modification de la délibération n° 1 du Conseil
Municipal du 22 juin 2023
2 M. le Maire
Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil
Municipal : compte-rendu. Marchés conclus supérieurs
ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels
la décision consiste en la signature apposée sur le
contrat ou l’avenant : information du Conseil Municipal
3 M. le Maire
Soutien à Mayotte. Versement d'une subvention de 10
000 € à la Fondation de France
4 Mme BESSARD
Dénomination de voie : rue Benoîte Groult (à la place de
Abbé Pierre)
5 Mme BESSARD
Dénomination des salles du Moutet et de l'Aéroport :
Salle Ginette VIRMONT-SOCHET et salle Hélène GERVAISCOURTELLEMONT
6 Mme BESSARD
Rapport 2024 pour l'égalité entre les femmes et les
hommes
7 Mme MENGUY
Rapport annuel de Développement Durable 2024.
Information du Conseil Municipal
8 M. ALLAIN Rapport d'orientations budgétaires 2025
9 M. ALLAIN
Budget 2025. Ouverture de crédits d'investissement
dans l'attente du vote du Budget Primitif 2025.
Abrogation de la délibération DEL2024_263 du 28
novembre 2024
10 M. ALLAIN
Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) 2024 -
2030 - Projet de prémaquette du CRST pour la période
2024-2027
11 M. ALLAIN
Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL)
2025. Adoption de projets et de plans de financement
12 M. ALLAIN
Délégation de service public. Rapports annuels des
délégataires. Exercice 2023
13 M. ALLAIN
GALUT,
BEDIN et
FELIX
Association Bourges Capitale Européenne de la Culture
2028 - Convention de subvention 2025
14 M. ALLAIN
Open International de Jeu de Dames. Convention
d'occupation de la salle du Moutet avec l'Amicale
Damiste du Cher
15 M. ALLAIN Union Locale FO. Subvention 2025
16 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation
Managériale. Tableaux des effectifs. Créations de postes
Conseil Municipal du 6 février 2025
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2024
17 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation
Managériale. Remboursement des frais d'hébergement,
de déplacement et de restauration lors des départs en
mission ou formation des agents et des élus, en France
ou à l'étranger
18 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation
Managériale. Autorisation de crédits pour le
recrutement d’agents contractuels pour le recensement
de la population de la Ville de Bourges
19 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation
Managériale. Mise à disposition d’un personnel médical
entre le Centre Hospitalier de Bourges et la Ville de
Bourges
20 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation
Managériale. Mise à disposition d’un agent de la Ville
auprès de la Communauté d'Agglomération Bourges
Plus (Chargé de mission Plan Intercommunal de
Sauvegarde)
21 M. BEDIN
Contribution à l'EPCC Maison de la Culture de Bourges.
Premier versement 2025
22 M. BEDIN JEANNIN Association Antre Peaux. Aide de début d’exercice 2025
23 M. BEDIN
Festival du Printemps de Bourges 2025 - Convention de
subvention et de partenariat avec la SAS Le Printemps
de Bourges
24 M. BEDIN BONDUELLE
Ligue de l’Enseignement du Cher - Fédération des
OEuvres Laïques. Convention d’objectifs 2025
25 M. BEDIN
Le Bel Été européen de Bourges 2025. Approbation du
projet. Contrats et conventions
26 M. BEDIN Le 1er Mois de la Photo. Approbation de projet
27 M. BEDIN Compagnie Marteau. Convention partenariat culturel
28 M. BEDIN
Château d'Eau - Château d'Art. Résidences et
expositions des élèves de l'Ecole Nationale Supérieure
d'Art de Bourges (ENSAB)
29 M. BEDIN
Association Départementale des Pupilles de
l'Enseignement Public du Cher. Association
Départementale de l'Office Central de la Coopération à
l'Ecole. Conventions de partenariat culturel
30 M. BEDIN
Réseau des bibliothèques. Règlement intérieur. Mise à
jour
31 M. BEDIN
Réseau des bibliothèques. Programme d'actions
culturelles 2025. Complément n° 1
32 M. BEDIN
Réseau des bibliothèques. Réimpression du catalogue
Tory. Modalités de mise en vente
33 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre.
Conventions départementales de partenariat 2024-2025
34 M. BEDIN LUBERNE
Musées et Patrimoine Historique. Associations
Patrimoine et Tourisme. Subventions 2025
35 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Manifestations
culturelles du 1er trimestre 2025. Conventions
36 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Convention de dépôt
d'une oeuvre avec le Musée Anne-de-Beaujeu du Conseil
Départemental de l'Allier
37 M. BEDIN
Exposition temporaire "Camille Claudel et ses
contemporains". Convention de prêt avec le musée
Camille Claudel de Nogent sur Seine, le musée des
beaux arts de Tours et le musée de Pont-Aven de
Concarneau Cornouaille Agglomération
38 M. BEDIN
Musées et Patrimoine Historique. Convention de dépôt
avec le Musée National de la Renaissance
39 Mme MADROLLES
Enseignement du 1er Degré. Subventions de
fonctionnement
40 M. LEFELLE
Aménagement de la place Hervier. Convention relative
au transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la
commune de Bourges et la Communauté
d'Agglomération de Bourges
41 M. LEFELLE
Aménagement de la rue Coursarlon. Réseau eaux
pluviales. Convention relative au transfert temporaire
de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Bourges et
la Communauté d'Agglomération de Bourges
42 M. LEFELLE Dénomination du Pont supérieur : Pont Henry Diaz
43 M. LEFELLE
Dénomination de l'avenue Robinson : Avenue Roland
Chamiot
44 M. LEFELLE
Rue Littré. Ensemble immobilier dit "Maison Bouriant".
Parcelle IN n° 472. Acquisition Ville de Bourges /
Indivision GIMONET - SCI du 3 rue Littré
45 M. LEFELLE
Les Breusses à Bourges. Parcelle EO 1020 (issue de EO
736). Cession Ville de Bourges / M. et Mme GAUTHIER
46 M. LEFELLE
Écoquartier Baudens. Parcelle DH 432. Convention de
transfert de gestion avec le Conseil Départemental du
Cher et rétrocession des espaces communs par la SEM
Territoria
47 M. LEFELLE Logement dans les écoles. Modalités d'occupation
48 M. LEFELLE
GALUT,
CABRERA,
CHEZE-DHO
et FELIX
SEM Territoria. Pacte d'actionnaires
49 M. LEFELLE
Approbation de la nouvelle convention cadre en vue du
remembrement du patrimoine des organismes de
logement social sur les territoires de Bourges et de
Sancerre intégrant la requalification du site du Prado à
Bourges. Abrogation de la délibération n° 322 du Conseil
Municipal du 28 novembre 2024 portant sur le même
objet
50 M. LEFELLE
Note d'information relative aux ventes de logements
sociaux à Bourges au cours de l'année 2024
51 M. METTRE
Associations Sports et Vie Associative - Sociétés
sportives. Subventions d'investissement. Modification
des modalités de versement
52 M. METTRE
Equipements sportifs 2025. Adoption de projets et de
plans de financement
53 Mme BONDUELLE
CHOLLETMOUCHOUX
Cadeaux protocolaires
54 Mme BONDUELLE
Balades sur le canal de Berry en bateaux électriques.
Convention entre la ville de Bourges et l'Association des
Habitants du Hameau de Pierrelay
55 Mme BONDUELLE
Jumelages et Relations Internationales. Subventions
2025
56 Mme BONDUELLE
Nuits lumière. Convention de partenariat avec l'Ecole
Nationale Supérieure d'Art (ENSA) de Bourges
57 M. MOUSALLI
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la
Délinquance (CLSPD). Les mesures de
responsabilisation. Renouvellement de convention
58 M. MOUSALLI Fourrière animale. Tarifs 2025
59 M. MOUSALLI
Propreté Urbaine. Travaux pour compte de Tiers. Tarifs
2025
60 M. MOUSALLI
Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU).
Adhésion de la Ville de Bourges
61 Mme BIGUIER
Convention de reversement de la subvention au titre du
Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI) par
la Ville de Bourges au profit du CCAS en lien au
recrutement du coordinateur du CTAI
62 M. JEANNIN
Mise en place d'activités dans les structures Jeunes.
Conventions de partenariat
63 M. DEDET
Associations Patriotiques et Mémorielles. Subventions
2025
64 M. LUBERNE
BONDUELLE
et NEZLIOUI
Musées et patrimoine historique. Convention avec
l'Agence de Développement du Tourisme et du
Territoire (AD2T)