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Conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 31 mars 2022 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 décembre 2021

 

M. le Maire :

1. Dénomination de voie (Cour Anne PAVAGEAU-RIBIERE)
2. Associations environnementales. Subventions 2022
3. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité femmes-hommes

4. Égalité Femmes/Hommes. Subvention exceptionnelle 2022

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

5. Compte de gestion 2021. Budget principal et budgets annexes
6. Budget principal. Compte administratif 2021
7. Budget annexe des activités soumises à TVA. Compte Administratif 2021
8. Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Compte Administratif 2021
9. Budget annexe du lotissement des Merlattes. Compte Administratif 2021
10. Budget Principal. Affectation des résultats 2021
11. Budget annexe des activités soumises à TVA. Affectation des résultats 2021
12. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2022
13. Budget 2022. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP). Actualisation
14. Budget principal. Budget primitif 2022
15. Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget primitif 2022
16. Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Budget primitif 2022
17. Budget annexe du lotissement des Merlattes. Budget primitif 2022
18. Direction des Ressources Humaines et innovation managériale. Créations, modifications et
suppressions de postes
19. Direction des Ressources Humaines. Transfert de personnel dans le cadre du transfert de la
compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) de la Commune de Bourges à la
Communauté d'Agglomération de Bourges
20. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition de M. Eric DUMAS
auprès de la Ville de Bourges. Convention
21. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition de M. Patrice LAROCHE
auprès de la Ville de Bourges. Convention
22. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition de M. Bruno SAGETAT
auprès de la Ville de Bourges. Convention
23. Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition de M. Serge TERNIER
auprès de la Ville de Bourges. Convention
24. Direction des Ressources Humaines. Versement de l'indemnité télétravail
en cas de télétravail contraint
25. Direction des Ressources Humaines. Service civique des Jeunes 16-25 ans.
Demande de renouvellement de l’agrément accordé le 7 mars 2019
26. Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Cher (C.D.A.D). Participation financière
de la Ville de Bourges pour 2022

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

27. Service Espaces Verts. Groupe International des Géraniacées (IGG). Adhésion
de la Ville de Bourges

M. BEDIN : Culture

28. Associations culturelles. Subventions 2022
29. Printemps de Bourges 2022. Convention annuelle entre la Ville de Bourges et
la SAS Le Printemps de Bourges
30. Printemps de Bourges 2022. Hébergement sommaire. Convention de prestation entre l'Etat,
la Ville de Bourges et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des OEuvres Laïques du Cher
31. Paris Mozart Orchestra. Convention de partenariat
32. Service spectacle vivant et création artistique. Accueil de l'association Cirque Bidon.
Convention de partenariat
33. Le Bel été de Bourges 2022. Contrats et conventions

Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité

34. Barème de participation des familles à la Restauration Scolaire et aux Accueils Périscolaires

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

35. Aménagement de la place Cujas. Concours restreint. Attribution du marché négocié
de maîtrise d'oeuvre
36. Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages
souterrains de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus et de la Ville de Bourges.
Accord-cadre à bon de commande.
37. Atelier Municipal & Parc Auto. Service nettoyage et Gardiennage. Marché de nettoyage intérieur
et extérieur des bâtiments communaux et intercommunaux. Année 2022-2025
38. Fourniture de dispositifs de signalisation et de sécurité pour la circulation. Années 2022 à 2026.
Appel d'offres ouvert. Lancement
39. Lotissement Les Jardins du Val d’Auron. Macro lot 4. Rétrocession des espaces communs
SAS Les Jardins du Val d’Auron / Ville de Bourges
40. Rue Charles Richet. Parcelles BE 370, BE 374 et BE 377. Cession à Mme et M. MATHIEU
41. Dénomination de voies. Allées Odette Brouillet et Françoise Héritier

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

42. Centre Communal d'Action Sociale. Subvention 2022

M. METTRE : Sports

43. Associations sportives. Subventions 2022
44. Installations Sportives. Tarifs Patinoire. Saison estivale 2022
45. Service des Sports. Salle des Bigarelles et associations sportives

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

46. Jumelages et Relations Internationales. Subventions exceptionnelles 2022

M. CABRERA : Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

47. Action Coeur de Ville. Modalités d'accès au Centre ancien piétonnier. Cautions et ayants droits.
Règles applicables

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

48. Associations Patrimoine et Tourisme. Subventions 2022
49. Musées et Patrimoine Historique. Association BulleBerry. Convention de partenariat
50. Musées et Patrimoine Historique. Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France
(SNMOF). Convention de partenariat
51. Musées et Patrimoine Historique. Portage salarial des guides conférenciers de Ville d’Art et
d’Histoire. Convention avec l'association Cher Emploi Animation
52. Musées et Patrimoine Historique. Passeport Découverte Loire Vision 2022-2024.
Partenariat avec la société Loire Vision. Contrats

M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

53. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD). Mise en place
d'une démarche de prévention et de participation de citoyens attentifs et solidaires au sein
des quartiers. Convention de partenariat

Mme ROBINSON : Co-Education

54. Cité Educative. Labellisation du quartier Politique de la Ville Chancellerie-Gibjoncs-Moulon

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville
 

55. Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités
des Centres de Vacances
56. Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités du CATSS
57. Barème de participation des familles aux Centres de Loisirs et aux Activités de Quartiers
58. Fonds d'Aide au Temps Libre. Année 2022. Convention d'objectifs et de financement
avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher
59. Contrat de Ville. Programmation 2022. Subvention. Convention d’objectifs
avec l'association Accueil et promotion