Conseil municipal

Compte rendu analytique du Conseil Municipal du 21 novembre

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 novembre 2019 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2019

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité, Rivières, Eaux Pluviales, Espaces Verts, Propreté Urbaine

1.   Rapport annuel de développement durable 2019. Information du Conseil Municipal

M. le Maire :

2.   Rapport d'orientations budgétaires 2020
3.   Budget 2019. Budget principal. Décision modificative n° 2
4.   Budget 2019. Budget annexe des activités soumises à TVA. Décision modificative n° 2
5.   Créances irrécouvrables 2019. Admissions en non valeur et créances éteintes
6.   Garantie d'emprunt. SEM TERRITORIA. ZAC des Breuzes. Emprunt de 1 200 000 € auprès de La Banque Postale. Garantie à hauteur de 80 % de la Ville
7.   Délégations de Service Public. Rapports annuels des délégataires. Exercice 2018
8.   Communauté d'Agglomération de Bourges. Pacte Financier et Fiscal de Solidarité Communautaire. Approbation
9.   Communauté d'Agglomération de Bourges. Evaluation de l’attribution de compensation à verser à la commune de Mehun-sur-Yèvre. Approbation du rapport de la CLECT du 23 septembre 2019
10.  Communauté d'Agglomération de Bourges. Attribution de compensation de la Ville de Bourges. Modification au titre de l'imputation des charges de la vague 3 de mutualisation. Approbation du rapport de la CLECT en date du 23 septembre 2019
11.  Communauté d'Agglomération de Bourges. Attribution de compensation de la Ville de Bourges. Modification au titre de l’imputation des charges de la vague 6 de mutualisation. Approbation du rapport de la CLECT en date du 23 septembre 2019
12.  Communauté d'Agglomération de Bourges. Compétence optionnelle « Action sociale d’intérêt communautaire ». Modification des statuts. Approbation
13.  Communauté d'Agglomération de Bourges. Transfert de la compétence GEMAPI. Approbation du rapport de la CLECT du 23 septembre 2019
14.  Communauté d'Agglomération de Bourges. Rapport d'activité 2018. Information du Conseil Municipal
15.  Aide à l'installation de professionnels de santé. Conventions
16.  Appels à projets "Aisance aquatique 2019" et "Soutien aux acteurs socio-sportifs 2019". Demandes de subventions auprès de l'Agence Nationale du Sport
17.  Etablissement Public Loire. Adhésion des Communautés d'Agglomérations Loire Forez Agglomération et Territoires Vendômois. Actualisation des articles 2 et 3 des statuts. Approbation du Conseil Municipal
18.  Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

19.  Dérogation au repos dominical 2020. Avis du Conseil Municipal
20.  Direction Prévention Sécurité. Réforme du chien de Police "FARKA"
21.  Action Cœur de Ville. Appel à projets "Réinventons nos cœurs de ville". Site de l'ancien Couvent des Augustins. Demande de subvention
22.  Action Cœur de Ville. Nuits Lumière 2019. Eclairage de la Cathédrale et de la façade extérieure du Palais Jacques Cœur. Fonctionnement et maintenance. Appel d’offres ouvert. Modification de marché n° 1
23.  Action Cœur de Ville. Nuits Lumière 2020. Eclairage de la Cathédrale et de la façade extérieure du Palais Jacques Cœur. Fonctionnement et maintenance. Appel d'offres ouvert
24.  Fourniture de services de télécommunications. Année 2020 / 2023. Appel d'Offres ouvert
25. Rue Le Brix. Parcelles EI 253, 258, 259, 261 et 423. Vente Ville de Bourges /SAS MBDA FRANCE

Mme BONNEFOY : Sports

26.  Associations sportives. Subventions 2019
27.  Service des Sports. Jeux Olympiques Paris 2024. Candidatures de la Ville à la labellisation Terre de Jeux et Ville accueil de Centres de préparation des délégations internationales

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

28.  Enseignement du 1^er et Second degré. Sectorisation. Lotissement "Les Breuzes"
29.  Enseignement du 1^er et 2^nd degré. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées signataires de contrat d'association avec l'Etat
30.  Enseignement du 1er degré. Classes de découverte. Année scolaire 2019/2020. Barèmes 2020
31.  Restauration Collective. Réforme de matériels avant élimination

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

32.  Muséum d'Histoire Naturelle. Exposition "Océans plastifiés". Demande de prise en charge location exposition
33.  Réseau des Musées. Exposition "La Dame aux jasmins". Conventions et Demande de subvention auprés du Conseil Régional et du Conseil Départemental
34.  Réseau des Musées. Exposition « Les Meilleurs Apprentis de France » et Evènements 2020. Conventions

M. REBEYROL : Urbanisme

35.  Les Merlattes. Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin. Parcelles AS 727 et 734 (lot 2). Vente Ville de Bourges/M. et Mme MARTINAT
36.  Les Merlattes. Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin. Parcelles AS 720, AS 729 et AS 736 (lot 4). Vente Ville de Bourges / M. et Mme CYPRE
37.  Les Merlattes. Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin. Parcelles AS 725 et AS 742 (Lot n°7). Vente Ville de Bourges / Mme MORETTE
38.  Les Merlattes. Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin. Parcelle AS 739 (Lot n°9). Vente Ville de Bourges / M. et Mme GEREMY
39.  Avenue du Général De Gaulle et avenue Stendhal. Emprises du Domaine Public et parcelle BK 278. Ouverture d’une enquête publique préalable au déclassement du Domaine Public
40.  Avenue de Peterborough. Emprises parcelles HV 315, HV 904 et HV 946. Déclassement et échange Ville de Bourges / Office Public de l’Habitat du Cher Val de Berry
41.  Avenue de la Prospective. Parcelles AO 285 et AO 92. Constitution de servitudes
42.  Site Patrimonial Remarquable du centre-ville de Bourges. Elaboration d'un nouveau plan de sauvegarde et de mise en valeur
43.  Bâtiments Communaux. Marché d'exploitation CVC (Chauffage Ventilation Climatisation). Marché n° 18GR008. Lot n° 1. Modification n° 3
44.  Patinoire de Bourges. Travaux suite à sinistre. Modification n° 1 aux marchés de travaux

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

45.  Action Sociale. Subventions 2019

M. CHARPAGNE : Culture

46.  Festival "Un été à Bourges" 2020. Conventions et contrats
47.  Equipement culturel Le Hublot. Spectacles de la saison 2020/2021. Contrats et conventions
48.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. RenaissanceS 2019. Edition d'un livre-catalogue consacré à Geoffroy Tory. Demande de subvention au FRRAB (Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition des Bibliothèques)
49.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. Exposition Renaissance(s). Mise en vente du catalogue d'exposition Geoffroy Tory par différents diffuseurs. Conventions

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité, Rivières, Eaux Pluviales, Espaces Verts, Propreté Urbaine

50.  Ecologie et Développement Durable. Association locale. Subvention 2019
51.  5ème appel à projet sur l'éducation à l'environnement. Aide financière pour les écoles lauréates
52.  Fête de l'Europe. Demande de subvention auprès de la Région Centre-Val de Loire
53.  Rencontre Européenne de Jeunes Volontaires. Demande de subvention auprès de la Région Centre-Val de Loire

Mme SVABEK : Adjoint Spécial d'Asnières, Conseillère Municipale déléguée aux Relations avec les Associations de Personnes en situation de handicap

54.  Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions exceptionnelles 2019

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse, Etablissements Recevant du Public (ERP), Travaux, Voirie, Gestion du Domaine Public, Etudes, Accessibilité

55.  Contrat de ville. Programmation 2019. Subventions complémentaires. Association Accueil et Promotion. Convention d'objectifs
56.  Réaménagement de l'Ilot Victor Hugo /Place Simone Veil. Marché de travaux. Modification n° 2 (Lot 1 : VRD et éclairage) et Modification n° 1 (Lot 2 : Fontainerie)