Conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 17 septembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 17 septembre 2020 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 août 2020

M. le Maire :

1.   Conseil Municipal. Démission de Mme Aurélie MATHIEU, Conseiller Municipal. Installation de M. Philippe TROJAN

2.   Communauté d'Agglomération de Bourges Plus. Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées. Désignation des délégués du Conseil Municipal

3.   Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

4.   Budget principal. Budget supplémentaire 2020

5.   Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget supplémentaire 2020

6.   Budget du lotissement des Merlattes. Décision modificative n° 2020-001

7.   Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 100 logements "Résidence Pré Doulet" situés 5 à 21 Boulevard de l'Avenir à Bourges. Emprunt de 3 249 844 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 50 % de la Ville

8.   Direction des Ressources humaines. Créations de postes

9.   Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

10.  Direction des Ressources Humaines. Formation des Elus

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

11.  Vœu en faveur de l’interdiction de l’utilisation des animaux sauvages dans les cirques et les spectacles

12.  Pêche à l’aimant sur l’espace public de la Ville de Bourges

M. BEDIN : Culture

13.  Les Automnales du Théâtre de Bourges 2020. Conventions de partenariat culturel

Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité

14.  Enseignement du 1er degré. Subventions 2020

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

15.  Lotissement de la Bergerie. Avenue Gallieni. Parcelle AT 993 (lot 33). Vente Ville de Bourges / Mme LENDE

16.  Lotissement de la Bergerie. Rue François Villon. Parcelle AT 988 (lot 2). Vente Ville de Bourges / M. et Mme JOSEPH

17.  Lotissement de la Bergerie. Rue François Villon. Parcelle AT 997 (lot 6). Vente Ville de Bourges / M. et Mme BOUKHABZA

18.  Lotissement de la Bergerie. Rue François Villon. Parcelle AT 998 (lot 5). Vente Ville de Bourges / M. BEURRIER

19.  Les Merlattes. Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin. Parcelles AS 726, AS 732 et AS 733 (lot 1). Vente Ville / M. METRAN et Mme REGISTRE

20.  Bien situé lieudit Beaulieu à Bourges. Parcelle cadastrée ZO 337. Vente Ville / M. et Mme HENAULT

21.  Bien situé Plateau des Fileuses (Rue Alfred Kastler). Parcelle IV 185 et emprise parcelle IV 276. Vente Ville de Bourges / M. BARBEY-Mme BEAUVENTRE

22.  Bien situé Plateau des Fileuses (Rue Alfred Kastler). Parcelle IV 185 et emprise parcelle IV 276. Vente Ville de Bourges / Mme PRENOIS

23.  Avenue Roland Garros. Parcelle cadastrée EH 408. Constitution d'une servitude de passage

24.  Avis sur abrogation des plans d'alignement des routes départementales

25.  Rue Victor Hugo. Construction et exploitation de colonne d'apport volontaire enterrées. Gestion des déchets. Autorisation d'occupation temporaire du domaine public au profit de Bourges Plus

26.  Opérations concédées à la SEM "TERRITORIA". Bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2019. ZAC Maréchal Juin et ZAC des Breuzes

M. METTRE : Sports

27.  Installations sportives. Stades, gymnases, boulodrome, piscines et douches publiques. Tarifs 2020/2021 – complément

28.  Associations sportives. Subventions 2020

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

29.  Manifestation « Les Nuits Lumière de Bourges ». Convention de partenariat entre la Ville de Bourges et la société ENEDIS

M. CABRERA : Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

30.  Associations des Commerçants non sédentaires. Association des brocanteurs et bouquinistes de la Halle au Blé. Subventions 2020

Mme BIGUIER : Intergénérationnel

31.  Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés. Adhésion de la Ville. Désignation d'un représentant de la Ville

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

32.  Contrat de Ville. Programmation 2020. Subventions complémentaires

Mme LABRO : Alimentation, Education et l'Environnement

33.  Direction Enseignement, Enfance et Jeunesse. Adhésion de la Ville de Bourges à l’association AGORES

34.  Muséum d'Histoire Naturelle. Animation Halloween. Ouverture pour visite nocturne