Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 20 septembre 2018 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2018.

M. le Maire :

1.   Budget 2018. Décision modificative n° 1
2.   Finances. Budget annexe de la Chancellerie. Clôture. Compte de gestion 2018
3.   Fusion des offices publics de l'habitat. OPH Bourges Habitat et OPH du Cher. Maintien des garanties d'emprunts par la Ville
4.   Logements à usage locatif social situés dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV). Utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB). Conventions avec les Bailleurs Sociaux. Avenants n° 1
5.   Contrat de ville-centre 2017/2020 avec le Département du Cher, la Ville de Bourges et les Pôles de l'Agglomération. Avenant n°1
6.   Construction de la Maison de la Culture de Bourges. Demande de fonds de concours 4ème génération Bourges Plus
7.   Finances. Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité. Convention avec la Préfecture du Cher. Avenant n° 1
8.   Finances. Régie du Centre Nautique Raymond Boisdé. Remise gracieuse
9.   Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Créations de postes
10.  Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Création d’un poste de collaborateur de Cabinet
11.  Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
12.  Direction des Ressources Humaines. Protection sociale complémentaire. Montant de la participation pour la garantie Santé
13.  Direction des Ressources Humaines. Compte Personnel de Formation (CPF). Modalités de mise en œuvre financières
14.  Direction des Ressources Humaines. Convention tripartite de restauration entre Nexter Systems, Compass Group France et la Ville de Bourges
15.  Demande d'adhésion à la Communauté d'Agglomération Bourges Plus par la Ville de Mehun-sur-Yèvre. Avis du Conseil Municipal
16.  Communauté d'Agglomération Bourges Plus. Rapports annuels 2017 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Elimination des Déchets, du Service des Eaux et du Service de l'Assainissement. Information du Conseil Municipal
17.  Etablissement Public Loire. Adhésion de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance. Approbation du Conseil Municipal
18.  Conseil Municipal. Désignation des délégués. Remplacement de Mme Valérie LEGOUHY (Ecole maternelle Nicolas Leblanc)
19.  Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

20.  Approbation de la démarche "Action Cœur de Ville"
21.  Manifestations commerciales. Association Accro’val. Les Féeries de Noël 2018. Subvention
22.  Société CMS et TPS (XEROX). Demande de dérogation au repos dominical. Avis du Conseil Municipal
23.  Direction Prévention Sécurité. Mise en fourrière d'un véhicule. Remise gracieuse au profit de Mme Marine PRAUD

Mme BONNEFOY : Sports

24.  Associations sportives. Subventions 2018
25.  Service des Sports. Conventions d'objectifs avec les associations sportives 2018 à 2022

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

26.  Télésurveillance et surveillance des Bâtiments communaux et communautaires - Années 2019-2021. Lancement des marchés de Service. Appel d'Offres
27.  Entretien et grosses réparations des bâtiments de la Ville de Bourges et de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus. Années 2019-2020-2021. Lancement des marchés de travaux. Procédure adaptée
28.  Voirie Urbaine. Travaux neufs et grosses réparations. Accord cadre à bons de commande. Procédure adaptée
29.  Fournitures et mise en œuvre d'enrobés. Accord cadre à bons de commande. Procédure adaptée
30.  Aménagement des locaux de la Police Municipale dans l’ancienne école Avaricum. Avenant 1 aux marchés de travaux
31.  Occupation du domaine public. Annulation des avis de sommes à payer. Chantier France Loire : Réhabilitation des OL, OK, LP. Chantier GRDF place Philippe Devoucoux

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

32.  Taxe de séjour
33.  Réseau des Musées. Programme de restauration 2018. Demande de subvention
34.  Réseau des Musées. Musée des Arts Décoratifs. Exposition "Les Pionniers de la céramique moderne, la Borne". Fixation du prix du catalogue pour les librairies et pour un diffuseur
35.  Réseau des Musées. Musée des Arts Décoratifs. Musée du Berry. Mise en vente produits boutique. Tarifs. Convention de diffusion avec Bourges Plus. Avenant
36.  Réseau des Musées. Musée du Berry. Dépôt d'objets confiés par le Musée de l'Armée. Convention
37.  Réseau des Musées. Musée des Meilleurs Ouvriers de France. Fête de la science. Convention
38.  Muséum d'Histoire Naturelle. Inventaire des collections. Demande de subvention auprès du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
39.  Muséum d'Histoire Naturelle. Nouveaux produits boutique. Tarifs
40.  Journées Européennes du Patrimoine. Spectacle de la compagnie du Théâtre de l'Eventail. Contrat

M. REBEYROL : Urbanisme

41.  Chemin de Robinson. Parcelles DP 20 et DP 21. Déclassement et vente Ville / Mme MONOURY
42.  Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU). Convention OPAH-RU 2018-2023. Approbation

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

43.  Biens situés route d'Issoudun. Parcelles ER 15, 16, 17p et 186. Déclassement et vente Ville/MBDA France

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

44.  Action Sociale. Subventions 2018

M. CHARPAGNE : Culture

45.  Associations Culturelles. Subvention 2018
46.  Conservatoire de Bourges, Musique, Danse, Théâtre. Organisation d'une filière musicale au Collège Littré de Bourges. Convention
47.  Maison de la Culture de Bourges. Convention de mise à disposition entre la Ville de Bourges et l'Etablissement Public de Coopération Culturelle

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité

48.  Association Environnementale. Union Touristique "Les Amis de la Nature". Subvention 2018
49.  Acquisition de vélos à assistance électrique. Aide de la Ville