Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 février

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 28 février 2019 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 février 2019

M. le Maire :

1.   Conseil Municipal. Délégation d'attribution au Maire. Modification
2.   Rapport annuel 2018 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
3.   Rapport d'orientations budgétaires 2019
4.   Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes
5.   Direction des Ressources Humaines. Communauté d'Agglomération de Bourges. Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Bourges (Service Communication)
6.   Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Caisse des écoles
7.   Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'agents communautaires auprès de la Ville de Bourges (mariages)
8.   Direction des Ressources Humaines. Centre Communal d'Action Sociale. Convention de mise à disposition d'un agent municipal (Direction des Finances)
9.   Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

10.  Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Mise en œuvre d’un nouveau plan local d’actions. Conventions
11.  Travaux de réaménagement de l'îlot Victor Hugo et de ses abords. Commission d'indemnisation des préjudices économiques. Règlement Intérieur et règles applicables à l'indemnisation du préjudice

Mme BONNEFOY : Sports

12.  Patinoire de Bourges. Travaux suite à sinistre. Lancement de la consultation en procédure adaptée des marchés de travaux

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

13.  Enseignement du 1er Degré. Subventions
14.  Caisse des Ecoles. Versement d'une avance remboursable. Année 2019
15.  Restauration Collective. Réforme de matériels avant élimination
16.  Loisirs Educatifs. Association locale. Subvention 2019
17.  Fonds d'Aide au Temps Libre. Année 2019. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher
18.  Service Loisirs Educatifs. Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH). Accueil d'enfants porteurs de handicap. Subvention de fonctionnement. Année 2018. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

19.  Nettoyage écologique des Bâtiments Communaux et Intercommunaux. Marché. Avenant de délai
20.  Jalonnement dynamique des parcs de stationnement. Convention avec Interparking France S.A., gestionnaire du parking du Centre Commercial Avaricum
21.  Canal de Berry à vélo. Aménagement de la piste cyclable. Participation financière de la Ville de Bourges pour la prise en charge des travaux de revêtement en enrobé clair entre « Pierrelay » et le « Moulin Bâtard » à Bourges. Convention avec le Syndicat du Canal de Berry
22.  Atelier Municipal. Réforme et vente d'un véhicule

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

23.  Cathédrale Saint-Etienne - Patrimoine Mondial. Charte de gestion UNESCO
24.  Service Ville d'Art et d'Histoire. Année "Viva Leonardo Da Vinci ! 500 ans de RenaissanceS". Programmation de la Ville. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Cher
25.  Service Ville d'Art et d'Histoire. Programme annuel d'animations. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
26.  Réseau des Musées. Plan décennal de récolement 2016-2025
27.  Réseau des Musées. Procès-Verbal de récolement. Année 2018
28.  Réseau des Musées. Musée des Meilleurs Ouvriers de France. Exposition "MOF d'aujourd'hui". Conventions
29.  Muséum d'Histoire Naturelle. Procès-Verbal de récolement. Année 2018
30.  Muséum d'Histoire Naturelle. Exposition "Bouteilles à la mer, Message in a bottle". Demandes de subventions . Conventions

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

31.  Associations de Quartier. Subventions 2019
32.  Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Cher (C.D.A.D). Participation financière de la Ville de Bourges pour 2019

M. CHARPAGNE : Culture

33.  Festival "Un été à Bourges" 2019. Conventions et contrats
34.  Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Cher
35.  Conservatoire - Musique, Danse, Théâtre. Règlement Intérieur et Règlement des Etudes. Mise à jour