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Conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 10 juin

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 23 septembre 2021 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juin 2021

M. le Maire :

1.   Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité femmes-hommes

2.   Direction des Ressources Humaines. Plan d'actions 2021-2023 en matière d'égalité professionnelle femmes-hommes

3.   Actions de prévention et de promotion de la santé. Programme du 2ème semestre 2021. Conventions de partenariat

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

4.   Direction des Ressources Humaines. Créations et modifications de postes

5.   Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un accroissement temporaire d'activité, saisonnier et d'apprentissage

6.   Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Caisse des Ecoles. Convention

7.   Direction des Ressources Humaines. Régime indemnitaire filière Sanitaire et Sociale. Indemnité Forfaitaire pour Travail des Dimanches et jours fériés (IFTD). Indemnité de Risques et de Sujétions Spéciales des Psychologues (IRSSP)

8.   Contrat de Ville-Centre 2017/2021 avec le Département du Cher, Bourges Plus et les pôles de l'agglomération. Avenant n° 5

9.   Taxe foncière sur les propriétés bâties. Modulation de l’exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

10.  Direction des Finances. Régie du Centre Nautique Raymond Boisdé. Remise gracieuse

11.  Garantie d'emprunt. SEM TERRITORIA. ZAC des Breuzes. Emprunt de 1 500 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Loire-Centre. Garantie à hauteur de 80 % de la Ville

12.  Dispositif REACT-EU. Acquisition de matériels favorisant le télétravail. Approbation du plan de financement

13.  Action Cœur de Ville. Création d'une guinguette sur les bords de l'Auron. DSIL contractualisée 2021. Approbation du projet et du plan de financement

M. BEDIN : Culture

14.  Réseau des Bibliothèques. Tarifs 2021. Complément. Mise en place du bon " Bourges Vie Nouvelle "

15.  Mise en place du Pass Culture dans les établissement culturels de Bourges. Convention de partenariat avec la Société Pass Culture

16.  Les Automnales du Théâtre de Bourges 2021. Conventions de partenariat culturel

17.  Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Programmation et projets 4ème trimestre 2021. Conventions et contrats

18.  Théâtre Municipal Jacques Cœur et Le Hublot. Convention de partenariat culturel avec différentes associations

Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité

19.  Enseignement du 1er degré. Subventions 2021

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

20.  Télésurveillance et surveillance des bâtiments communaux et communautaires.

      Années 2022 - 2023 - 2024 - 2025. Appel d'offres ouvert

21.  Projet arrêté de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi). Avis du Conseil Municipal

22.  Rue du Petit Chailloux. Parcelles AM 180 et AM 181. Asnières-Les-Bourges.

      Acquisition Ville de Bourges / Consorts BILLAULT

23.  Bien sis Marais de la Voiselle à Bourges. Parcelle BS 366. Acquisition Ville de Bourges / M. LABONNE

24.  Allée Pierre Bullet. Parcelle ES 218. Intégration et classement dans le Domaine Public Communal

25.  Impasse du Moulin de la Chappe. Emprise parcelle HP 329. Conclusion de l’enquête publique de déclassement et cession à M. GROSBOIS

26.  Construction et exploitation de colonnes d'apport volontaire enterrées. Gestion des Déchets. Résidence « Chasserat  », rue Fernand Léger. Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public au profit de Bourges Plus

M. METTRE : Sports

27.  Associations sportives. Subventions 2021

28.  Patinoire. Diffusion sur les écrans vidéos. Tarifs

29.  Service des sports. Gymnase du Prado 2. Dénomination "Gymnase Maurice Chafiol"

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

30.  Manifestation Les Nuits Lumière de Bourges. Convention de partenariat entre la Ville de Bourges et la société ENEDIS

M. CABRERA : Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

31.  Associations des Commerçants non sédentaires. Association des brocanteurs et bouquinistes de la Halle au Blé. Subventions 2021

32.  Comité des Industriels Forains pour l'Animation de la Fête Jacques Cœur (C.I.F.A.F.). Subvention 2021

33.  Convention-cadre pluriannuelle Action Cœur de ville. Avenant n° 2

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

34.  Associations Patrimoine et Tourisme. Centre Associatif - Hameau de la Fraternité. Subvention exceptionnelle 2021

35.  Musées et Patrimoine Historique. Tarifs 2021. Modification

36.  Musées et Patrimoine Historique. Exposition « Kanak, enquête sur une collection ». Fixation du prix de vente du catalogue auprès du diffuseur. Contrat avec La Bouinotte Editions

37.  Musées et Patrimoine Historique. Vente d'objets et/ou de catalogues. Convention de dépôt-vente dans des boutiques indépendantes

38.  Musées et Patrimoine Historique. Adhésion à ICOM (Organisation Internationale des Musées et des Professionnels des Musées)

39.  Musées et Patrimoine Historique. Adhésion au Pass Pro Tourisme Berry Province

40.  Musées et Patrimoine Historique. Adhésion à l'association Cher Emploi Animation

M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

41.  Implantation de colonnes d’apport volontaire enterrées dans le cadre de la résidentialisation des Rives du Lac. Convention de gestion entre France-Loire, Bourges Plus et la Ville de Bourges

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

42.  Service Jeunesse. Association locale. Subvention 2021

43.  Contrat de Ville. Programmation 2021. Subventions complémentaires

Mme LABRO : Alimentation, Education et l'Environnement

44.  Muséum d'Histoire Naturelle. Tarifs 2021. Complément. Coffrets « Bourges Vie Nouvelle ». Gratuité pour le bon « Bourges Vie Nouvelle »

45.  Muséum d'Histoire Naturelle. Produits boutique

46.  Muséum d'Histoire Naturelle. Organisation de diverses manifestations. Nuit d'Halloween. Ouverture nocturne

47.  Muséum d'Histoire Naturelle. Traduction des textes de l’ouvrage « Wildlife photographer of the year 2021 ». Convention de partenariat avec Biotope

48.  Muséum d'Histoire Naturelle. Animations " Crime au Muséum ". Convention avec l'Association La Route Jacques Cœur

49.  Muséum d'Histoire Naturelle. Inventaire des collections. Rapport d’inventaire 2021 et proposition d’inventaire 2022 auprès du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche

M. MARTIN : Numérique, Adjoint Spécial d'Asnières

50.  Acquisition d’une solution de gestion de la relation citoyenne et usager. Lancement d’une procédure formalisée de marché public suivant les modalités du dialogue compétitif

M. DEDET : Mémoire et Patrimoine

51.  Frère Alfred Stanke dit Le Franciscain de Bourges. Attribution du titre de Citoyen d’Honneur de la Ville de Bourges, à titre posthume

52.  Associations patriotiques et mémorielles. Subvention 2021