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Liste des délibérations 8 avril
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 février 2024
1 M. GALUT Référent déontologue élu local
Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal : compte-rendu.
2 M. GALUT
Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la
décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du
Conseil Municipal
3 M. ALLAIN Budget principal. Compte Financier Unique 2023
4 M. ALLAIN Budget annexe des activités soumises à TVA. Compte Financier Unique 2023
5 M. ALLAIN Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Compte Financier Unique 2023
6 M. ALLAIN Budget annexe du lotissement des Merlattes. Compte Financier Unique 2023
7 M.AL 1 Budget principal. Affectation des résultats 2023
8 M. ALLAIN Budget annexe des activités soumises à TVA. Affectation des résultats 2023
9 M. ALLAIN Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
10 M.ALL 1 Règlement budgétaire et financier. Modification
11 M. ALLAIN
Bourges Capitale Européenne de la Culture. Ouverture d'une Autorisation
d'Engagement et constitution d'une provision pour charges à venir
12 M. ALLAIN
Budget 2024. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP).
Actualisation
13 M. ALLAIN Budget principal. Budget primitif 2024
14 M. ALLAIN Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget Primitif 2024
15 M. ALLAIN Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Budget Primitif 2024
16 M. ALLAIN Budget annexe du lotissement des Merlattes. Budget Primitif 2024
17 M. ALLAIN Pacte Financier et Fiscal de Solidarité Communautaire avec Bourges Plus. Révision
18 M. ALLAIN Contrat de Ville. Programmation 2024. Subvention à l'association Antre Peaux
19 M. ALLAIN
Open International de Jeu de Dames. Convention d'occupation de la salle du Moutet
avec l'Amicale Damiste du Cher
20 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Tableau des Effectifs.
Création de poste
21 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Mise à disposition
d'un agent municipal auprès de la Caisse des écoles. Mme Laurette BARDONNAUD
22 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent communautaire
auprès de la Ville de Bourges (médiateur)
e GUY Patrimoine Marais et Association des Maraîchers de Bourges. Subventions 2024
24 M. BEDIN Associations culturelles. Subventions 2024
Association Les Mille Univers. Convention de subvention 2024
26 M. BEDIN
Résidence artistique Théâtre de Poche Européen - Compagnie Lela au Théâtre
Municipal Jacques Coeur. Convention de partenariat culturel pour l'année 2024
27 M. BEDIN
Réseau des bibliothèques. Programme d'animations du 1er semestre 2024 -
Complément n° 2
Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire de septembre 2024 portant sur les
28 Mme MADROLLES mesures de création et de suppression de postes d'enseignants. Information du
Conseil Municipal
29 Mme MADROLLES
Barème de participation des familles à la Restauration Scolaire et aux Accueils
Périscolaires
30 Mme MADROLLES Enseignement 1er Degré. Sectorisation. Modifications
31 Mme MADROLLES Enseignement du 1er Degré. Subvention de fonctionnement
32 Mme MADROLLES Enseignement du 1er Degré. Subvention de fonctionnement. Caisse des Ecoles
33 Mme MADROLLES
Enseignement du 1er Degré. Frais de scolarité pour les élèves résidant dans les
communes extérieures
34 M. LEFELLE
Chemin des Communes. Parcelle BT 107. Incorporation d'un bien présumé sans maître
dans le domaine communal
35 M. LEFELLE
Rue du Bois Desséché. Parcelle AL 20. Incorporation d'un bien présumé sans maître
dans le domaine communal
36 M. LEFELLE
Les Tremblets. Parcelle EM 449. Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le
domaine communal
Rue des Fauvettes et chemin des Grosses Plantes à Bourges. Emprise du domaine
37 M. LEFELLE public et parcelle AH 143 en partie. Déclassement du domaine public et échange Ville
de Bourges/ SCI Accès 18 Immobilier
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
38 M. LEFELLE
Résidentialisations des ensembles immobiliers des Vagues (Les Flots) impasse Arthur
Rimbaud et des Sous-bois (Les Chanterelles et Les Helvelles) avenue de Lattre de
Tassigny. Déclassement du Domaine Public et échanges fonciers
39 M. LEFELLE
Chemin du Pressoir à Bourges. Emprise du domaine public. Déclassement et vente aux
Consorts BROUILLON
40 M. LEFELLE
Rue de la Rottée. Parcelle ZW 389. Acquisition Ville de Bourges/ Propriétaires indivis
de la parcelle ZW 389
41 M. LEFELLE
Chemin des Goulevents. Emprise des parcelles ES 52, ES 53, ER 61 et ER 62. Acquisition
Ville de Bourges/ EHPAD de Bellevue
42 M. LEFELLE
Chemin Rural de la Chandellerie. Désaffectation et cession d'une emprise à l'EHPAD
Les Résidences de Bellevue
43 M. LEFELLE
Rue du Pré Doulet, parcelles EX 08 et EX 09. Autorisation d'occupation du domaine
public au profit de la société CAMPING-CAR PARK
44 M. LEFELLE
Délégation de Service Public pour la production, le transport et la distribution de
chaleur - Modification de contrat - Avenant n• 9
45 M. LEFELLE
Dénomination de voie : rue Mélinée et Missak Manouchian (à la place de Georges
Claude)
46 Mme NEZLIOUI Centre Communal d'Action Sociale. Participation au titre de l'exercice 2024
47 M. METTRE
Installations sportives. Piscines. Tarifs buvette Centre Nautique Raymond Boisdé -
saison estivale 2024
48 M. METTRE
Installations sportives. Patinoire Sarah Abitbol. Tarifs saison estivale 2024 du 22 juin
au 24 août 2024
49 M. METTRE Associations sportives. Subventions 2024
50 Mme BONDUELLE Association des 700 ans de la Dédicace de la Cathédrale. Subventions
51 Mme BONDUELLE
Association des Habitants du Hameau de Pierrelay. Balades sur le Canal de Berry en
bateaux électriques. Attribution d'une subvention
52 Mme TRUSSARDI
Musées et Patrimoine Historique. Associations Patrimoine et Tourisme. Subventions
2024
53 M. MOUSALLI Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) . Subventions
54 M. BOUQUIN Rapport annuel 2023 du Médiateur
SS M.JEANNIN Délégation de Service Public pour la gestion des Rives d'Auron. Avenant n• 1
5 Barème de participation des familles aux activités du CATSS
57 M.JEANNIN
Barème de participation des familles aux Centres de Loisirs et aux Activités de
Quartiers
58 M.JEANNIN
Fonds d'Aide au Temps Libre (FATL). Année 2024. Convention d'objectifs et de
financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher
59 M. JEANNIN
Contrat de Ville. Programmation 2024. Subventions. Convention d'objectifs avec
l'association Accueil & Promotion
60 M. DEDET
Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation - Délégation Territoriale du
Cher. Subvention
Commémoration du 80ème anniversaire de la libération de Bourges et du Cher.
61 M. DEDET Convention de partenariat avec le Conseil Départemental et l'Association des Amis du
Musée de la Résistance et de la Déportation du Cher