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Conseil municipal

Vendredi 20 janvier 2017
Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2016

M. le Maire :

1. Budget 2016. Budget annexe du lotissement de la Chancellerie. Décision modificative n° 1.
2. Reprise de la SA HLM Jacques Cœur Habitat par la SA HLM France Loire. Maintien des garanties d'emprunts
3. Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Création de postes
4. Direction des Ressources Humaines. Protection fonctionnelle à trois agents
5. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

6. Caisse des Ecoles. Versement d'une avance remboursable. Année 2017
7. Enseignement du 1er Degré. Sectorisation. Modifications (Quartier de La Bergerie)
8. Organisation des transports scolaires. Convention entre la Ville de Bourges et Agglobus

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

9. Concession de service public Production, transport et distribution de chaleur. Modification de contrat Avenant n°5

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

10. Muséum d'Histoire Naturelle. Procès-Verbal de Récolement 2016

M. REBEYROL : Urbanisme

11. Lotissement le Pré Saint Laurent. Rue Eric Tabarly. Parcelles CK 174, ZI 78 et ZI 98. Acquisition et intégration dans le domaine public communal
12. ZA des Danjons. Allée Louis Armand. Emprise parcelles HK 359 et 403p. Vente Ville / SCI représentée par M. TEISSERENC
13. Terrain sis lieudit "Les Pochettes" à Asnières-les-Bourges. Parcelle cadastrée AD n° 2. Vente Ville /M. et Mme JULIEN
14. Chemin de ronde du cimetière des Capucins. Rue Emile Martin. Emprise de la parcelle HZ 373. Cession Ville de Bourges / SCI Bourges Emile Martin
15. Zone d'Aménagement Concerté des Breuzes. Bilan de la concertation et de la mise à disposition du dossier d'étude d'impact. Modification du dossier de création de la ZAC

Mme DA SILVA : Jumelages et Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable

16. Rapport annuel de développement durable 2016. Information du Conseil Municipal
17. Participation de la Ville de Bourges à l’avenant de l’appel à projet « Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte »

QUESTIONS DIVERSES :




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