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Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 31 mai 2018 à 18 heures
ORDRE DU JOUR
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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2018
 
 
M. le Maire : 
1. Direction des Ressources Humaines. Création d’un Comité Technique commun à la Ville, la Communauté d’Agglomération et le Centre Communal d’Action Sociale de Bourges
2. Direction des Ressources Humaines. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail commun à la Ville, la Communauté d’Agglomération et le Centre Communal d’Action Sociale de Bourges
3. Direction des Ressources Humaines. Création de Commissions Administratives Paritaires communes à la Ville, la Communauté d’Agglomération et le Centre Communal d’Action            Sociale de Bourges
4. Direction des Ressources Humaines. Création de Commissions Consultatives Paritaires communes à la Ville, la Communauté d’Agglomération et le Centre Communal d’Action           Sociale de Bourges
5. Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Créations de postes
6. Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement saisonnier d’activité (article 3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
7. Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement temporaire d’activité
8. Direction des Ressources Humaines. Création d’un poste d’apprenti Master "Manager d'entreprise, programme direction administrative et financière : spécialisation contrôle de gestion"
9. Départ en mission en France et à l’étranger des agents et des élus de la Ville de Bourges. Représentations et participations aux voyages d'étude, Salons et Forums. Modalités de remboursement des frais d'hébergement, de déplacement et de restauration
10. Direction des Ressources Humaines. Comité Social et Culturel (CosC). Convention de mise à disposition d'un agent municipal
11. Direction des Ressources Humaines. Convention de subventionnement avec le CoSC. Année 2018. Avenant n° 1
12. Direction des Ressources Humaines. Rapport 2018 sur l'obligation d'emploi des personnes en situation de handicap pour l'année 2017
13. Association Centraider. Adhésion de la Ville. Désignation d'un délégué de la Ville
14. Etablissement Public Loire. Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay, de la Communauté de Communes Touraine-Est Vallées et de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois. Approbation du Conseil Municipal
15. Charte des Maires et Élus de France pour la citoyenneté européenne
16. Organisation du 22e Défi inter entreprises. Convention relative à la mise à disposition de matériels et de moyens humains à la communauté d’agglomération Bourges Plus par la Ville de Bourges
17. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal
 
M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME 
18. Direction Prévention Sécurité. Stationnement payant sur voirie. Modification des tarifs
19. Office de Commerce et de l'Artisanat de Bourges. Attribution de moyens humains,                techniques et financiers pour 2018. Modification de la subvention 2018
20. Manifestations commerciales et diverses. Subvention 2018
Mme BONNEFOY : Sports 
21. Associations sportives Subventions 2018
22. Service des Sports. Golf de Bourges. Bail emphytéotique administratif avec la société UGOLF
M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité 
23. Regroupement des achats de la Ville de Bourges, du CCAS de la Ville de Bourges et de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Avenant n°6 à la convention de groupement modificative
24. Achat d'énergie Gaz et Electricité. Lancement de la consultation des marchés d'achat d'énergie. Appel d'offres ouvert
25. Projet de réaménagement de l'Ilot Victor Hugo. Validation de l'avant projet. Lancement des marchés de travaux
26. Maintenance des installations de Chauffage. Lot 1. Avenant n° 7 au marché n°12024
27. PRU - Secteur Cap Nord. Aménagement des espaces publics aux abords de l'îlot Cap Nord. Convention de réalisation et d'entretien de l'avenue du Général de Gaulle
M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville 
28. Réseau des Musées. Musée des Arts Décoratifs - Hôtel Lallemant. Contrats de commande. Contrats de cession de droits de reproduction. Nouveaux produits boutique. Tarifs
29. Muséum d'Histoire Naturelle. Animations "Crime au Muséum". Convention avec l'Association "La Route Jacques Cœur "
30. Promotion de la Ville. 15ème Concours des Vins de Bourges. Subvention 2018
31. Promotion de la Ville. Manifestation "Les Fêtes Médiévales de Bourges". Subvention
M. REBEYROL : Urbanisme 
32. Bien situé rue Jacques Cartier à Bourges. Parcelles CK 140 et CK 145. Déclassement              et vente Ville de Bourges / Office Public de l'Habitat du Cher
33. Bien situé rue du Maréchal Franchet d'Espérey à Bourges. Emprise du domaine public. Déclassement et vente Ville de Bourges / Mme LECLERC et M. et Mme RYGIEL
34. Bien sis 5 rue Samson. Parcelle HY 331. Vente Ville/Ligue de l'Enseignement du Cher - Fédération des Œuvres Laïques
35. Convention de mise à disposition de locaux communaux au CCAS. Révision de la           Redevance. Avenant n° 1
36. Travaux d’aménagement des locaux de l’Hôtel de Ville pour les services du CCAS.           Lancement de la consultation des marchés de travaux
Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants 
37. Vie Associative. Associations locales. Subventions 2018
38. Associations de Quartier. Subventions 2018
 
 
M. CHARPAGNE : Culture 
39. Théâtre Jacques Coeur, Le Hublot et Auditorium de Bourges. Tarifs 2018
40. Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Tarifs 2018/2019
41. Exploitation de l'Auditorium. Convention de partenariat culturel entre la Ville de Bourges               et la Maison de la Culture - Scène Nationale
42. Associations Culturelles. Subvention 2018
43. Association "Paris Artistes". Expositions d'art contemporain. Convention de partenariat
44. Réseau des Bibliothèques de Bourges. Programme des animations du 2ème semestre 2018
M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène 
45. Société Protectrice des Animaux du Cher. Société Berrichonne de Protection des Animaux. Subventions 2018
M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité 
46. Associations environnementales. Subventions 2018
Mme SVABEK : Adjoint Spécial d'Asnières, Conseillère Municipale déléguée aux Relations avec les Associations de Personnes en situation de handicap 
47. Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions exceptionnelles 2018
 
 
 



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