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Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 15 février 2018 à 18 heures
ORDRE DU JOUR
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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2017

M. le Maire :
1.    Conseil Municipal. Démission de M. Wladimir d'ORMESSON, Conseiller Municipal. Installation d'un Conseiller Municipal de M. Patrick GEORGES

2.    Conseil Municipal. Désignation des délégués dans divers organismes. Remplacement de M. Wladimir d'ORMESSON (Commission Budget, Commission Action Sociale et CLECT), de Mme Christelle PRENOIS (Association Tivoli Initiatives) et de M. Hervé LANTOINE (OMSJC)

3.    Centre Communal d'Action Sociale. Conseil d'Administration. Election des représentants du Conseil Municipal. Remplacement de M. Wladimir d'ORMESSON

4.    Conseil Municipal. Délégation d'attribution au Maire. Modification

5.    Rapport d'orientations budgétaires 2018

6.    Garantie d'emprunt. Emprunt dans le cadre du protocole de rétablissement de l'équilibre de BOURGES HABITAT. Emprunt de 4 700 000 € auprès de la CGLLS. Modifications des caractéristiques financières

7.    Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes

8.    Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement temporaire d’activité

9.    Direction des Ressources Humaines. Modalités d’organisation des astreintes du personnel municipal. Création d’une astreinte aux serres municipales

10.    Direction des Ressources Humaines. Départ en missions exceptionnelles à l'étranger des agents et des élus municipaux. Modalités de remboursement des frais de déplacement

11.    Direction des ressources Humaines. Actualisation de la liste des logements de fonctions

12.    Direction des Ressources Humaines. Convention de mise à disposition de personnel            municipal auprès de Communauté d'Agglomération Bourges Plus (Transport-Intendance, Nettoyage et gardiennage des bâtiments communaux. Avenant n°1

13.    Direction des Ressources Humaines. Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté d'Agglomération de Bourges (service rivières)

14.    Direction des Ressources Humaines. Convention de mise à disposition d'un agent                 municipal auprès de la Communauté d'Agglomération de Bourges (secrétariat général)

15.    Direction des Ressources Humaines. Convention de mise à disposition d'un agent                municipal auprès du Centre Communal d'Action Sociale (Direction des finances)

16.    Direction des Ressources Humaines. Rapport annuel 2017 sur la situation en matière             d'égalité entre les femmes et les hommes

17.    Commission des Marchés à Procédure Adaptée. Mode de fonctionnement. Modification

18.    Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME
19.    Stationnement payant sur voirie. Paiement dématérialisé. Convention avec ParkNow France SAS

Mme BONNEFOY : Sports
20.    Golf municipal. Suppression des abonnements annuels et forfaits semestriels au profit d'abonnements mensuels

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille
21.    Fonds d'Aide au Temps Libre. Année 2018. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher

22.    Direction des Loisirs Educatifs. Acquisition d'un logiciel de gestion pour les services péri et extrascolaires. Participation financière de la Caisse d'Allocations Familiales du Cher

23.    Service Loisirs Educatifs. Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH). Accueil d'enfants porteurs de handicap. Subvention de fonctionnement. Année 2017. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher

24.    Enseignement du 1er degré. Subvention exceptionnelle 2018

25.    Ecole élémentaire Auron. Création d'une Unité d'Enseignement Externalisée (UEE). Convention avec l'Association Départementale Pupilles Enseignement Public (ADPEP 18)


M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité
26.    Regroupement des achats de la Ville de Bourges, du CCAS de la Ville de Bourges et de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Avenant n°4 à la convention de groupement modificative

27.    Réhabilitation de la Friche Culturelle de l’Antre-Peaux. Avenant n°1, 2 et 3 aux marchés           de travaux. Avenant de prolongation de délai des marchés de travaux. Avenant n°4 au marché de Maîtrise d’Œuvre

28.    Numérisation du parcours des Nuits Lumière. Lancement du marché de travaux à            procédure adaptée

29.    Chauffage des Bâtiments. Lancement de la consultation des marchés d'exploitation. Appel d'offres ouvert

30.    Mise en accessibilité d'arrêts de Bus pour le réseau de transports AGGLOBUS. Réalisation              de travaux d'aménagement. Ouvrages réalisés sur la commune de Bourges sur le domaine routier Départemental. Convention

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville
31.    Muséum d'Histoire Naturelle. Organisation de diverses manifestations. Location de stands. Mise en place de tarifs.

32.    Muséum d'Histoire Naturelle. Exposition "Monstru'eux". Demande de subvention auprès de la DRAC

33.    Muséum d'Histoire Naturelle. Procès-verbal de récolement. Année 2017

34.    Muséum d'Histoire Naturelle et Réseau des Musées. Mise en place d'un partenariat avec l'Office de Tourisme de Bourges. Vente de Pass touristiques, abonnements, produits boutique et touristiques. Convention avec l'Association Tourisme et Territoires du Cher (Ad2T). Convention Modificative

35.    Muséum d'Histoire Naturelle. Réseau des Musées. Adhésion à la charte "Môm'Art"

36.    Réseau des Musées. Musée Estève. Ajout de produit boutique. Tarif

37.    Réseau des Musées. Musée des Arts Décoratifs - Hôtel Lallemant. Montage des expositions temporaires. Modification des tarifs d'entrée

38.    Réseau des Musées. Musée du Berry. Exposition "Trajectoire Kanak, histoires de voyages en Nouvelle Calédonie". Demande de subvention
39.    Réseau des Musées. Procès-Verbal de récolement. Année 2017

40.    Eglise Notre-Dame de Bourges. Statue de la Vierge à l'Enfant. Demande de classement                 au titre des Monuments Historiques

M. REBEYROL : Urbanisme
41.    PRU - Contributions financières attribuées aux riverains en contrepartie des frais engagés           suite à la modification de noms de rues

42.    Rue Charles Brown. Emprise de la parcelle HO n° 633 en partie. Déclassement et                           vente Ville de Bourges / M. Mme RIEGER

43.    Bien situé route d'Issoudun à Bourges. Parcelles EM n°822, EM n°760 et ZO n°383. Déclassement et vente Ville de Bourges / SAS SAVIB 18

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants
44.    Machines à voter électroniques. Association des Villes pour le Vote Electronique. Adhésion 2018

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé
45.    Centre Communal d'Action Sociale. Avance complémentaire sur subvention de fonctionnement 2018

M. CHARPAGNE : Culture
46.    Association "Hey Slick!". Spectacle "Ecume Marine". Convention de partenariat culturel

M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène
47.    Installation classée soumise à autorisation. Société MBDA France. Arrêté préfectoral                   n° 2017-DDCSPP-161 du 3 novembre 2017 autorisant la société MBDA France à poursuivre l'exploitation de son établissement situé route d'Issoudun sur la commune de Bourges et à modifier les installations de surface et d'application de peinture. Information du Conseil Municipal

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse
48.    Service Jeunesse. Bureau Information Jeunesse. Fonctionnement. Convention avec l'Etat et le Centre Régional d'Information Jeunesse de la Région Centre-Val de Loire
 




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