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Conseil municipal

Mardi 28 février 2017 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 janvier 2017

M. le Maire :

1. Débat d'orientations budgétaires 2017
2. Direction des Ressources Humaines. Rapport annuel 2016 sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
3. Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Création de postes
4. Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un accroissement temporaire d'activité
5. Direction des Ressources Humaines. Opérations électorales (personnel et modalités de paiement)
6. Direction des Ressources Humaines. Actualisation de la liste des logements de                      fonction pouvant être attribués pour nécessité absolue de service
7. Direction des Ressources Humaines. Communauté d'Agglomération de Bourges (Bourges Plus). Convention de mise à disposition d'un agent municipal (service rivières)
8. Transfert universel de patrimoine entre Jacques Cœur Habitat et Bourges Habitat. Maintien de la garantie d'emprunt de la SA d'HLM Jacques Cœur Habitat par la Ville de Bourges
9. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

10. Dérogation au repos dominical 2017. Modification de la délibération du 25 novembre 2016. Avis du Conseil Municipal

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

11. Direction de l'Enseignement et des Loisirs Educatifs. Organisation de classes de découverte. Participation de la Ville
12. Restauration collective 2017-2021. Passation d'un marché à procédure adaptée (article 30 du Code des Marchés Publics)

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

13. Direction Culture, Tourisme et Patrimoine. Association des Amis des Musées de Bourges. Convention
14. Réseau des Musées. Musée du Berry. Vente du catalogue "Pile et Face ! Monnaies et jetons sortent des réserves". Tarif
15. Réseau des Musées. Procès-verbal de récolement. Année 2016
16. Muséum d'Histoire Naturelle. Exposition " Pétales et Mandibules - Le petit peuple du rosier ". Demande de subvention auprès de la DRAC
17. Muséum d'Histoire Naturelle. Mise à jour des produits boutique. Tarifs
18. Service du Patrimoine. Visites individuelles et groupes touristiques, documents imprimés. Fixation des tarifs
19. Service du Patrimoine. Programme annuel d'animations. Demande de subvention                        auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

M. REBEYROL : Urbanisme

20. Terrain sis lieudit "Les Sables" à Asnières-Les-Bourges. Emprise parcelle AD 180. Vente Ville de Bourges/M.et Mme BELDJILALI
21. Terrain sis lieudit "Les Sables" à Asnières-Les-Bourges. Emprise parcelle AD 180. Vente Ville de Bourges/M. et Mme CANON
22. Terrain sis lieudit "Les Sables" à Asnières-Les-Bourges. Emprise parcelle AD 180. Vente Ville de Bourges/M. et Mme MEURANT
23. PRU - Secteur Ilot B Chancellerie. Terrain à bâtir sis rue Joséphine Baker.                              Parcelle AZ 583. Vente VILLE/M. CHABENAT et Mme JUIF
24. Ruelle de Nevers et Boulevard de Strasbourg. Emprise parcelles HZ 272 et 273. Echange Ville/SNC PRS 1. Délibération modificative

M. CHARPAGNE : Culture

25. Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Année 2017. Stages de danse.                 Fixation des tarifs
26. Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Règlement intérieur.                                  Règlement des études. Mise à jour
27. Festival " Un Eté à Bourges " 2017. Conventions et contrats




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