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Arrêté de circulation n°AR5596 du 24/05/2018

Le Maire de la Ville de Bourges,

Président de Bourges Plus ;

Vu les articles R 417-1 à R 417-13 du Code de la Route ;

Vu les articles L.2213-1 à L.2213-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l’arrêté général de circulation de la Ville de BOURGES du 5 mai 2004 ;

Vu la demande présentée par M. Patrice MAZERI, Président de BOURGES XV dont le siège social est situé 7 rue Louis Montlaur, 18000 BOURGES concernant l’organisation du Tournoi CALVET de BOURGES XV, au stade Jean Brivot ;

Considérant que cette manifestation ne peut se dérouler sans réglementation de la circulation et du stationnement, avenue Roland Garros ;

ARRETE :

 

Article 1er : La circulation sera interdite, le dimanche 24 juin 2018, de 7h30 à 22h00, avenue Roland Garros, de part et d’autre de l’entrée du stade Jean Brivot :

 - sur 100 m en direction du boulevard Jean Mermoz,

et
 - sur 150 m en direction du magasin « Jardiplus ».

Article 2 : Durant cette période, le stationnement sera interdit et considéré comme gênant dans le périmètre susmentionné.

Article 3 : Tout véhicule en infraction au présent arrêté sera enlevé par la fourrière aux frais et risques du contrevenant.

Article 4 : M. Patrice MAZERI devra prendre sous son entière responsabilité toutes mesures nécessaires pour assurer la signalisation de sa manifestation, conformément aux instructions interministérielles sur la signalisation routière, approuvées par l'arrêté du  6 novembre 1992.

Article 5 : M. le Directeur Général des Services, M. le Directeur Général Adjoint de la Mairie et M. le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché et publié




Pour le Maire et par délégation,
Le Maire-Adjoint délégué aux Travaux et à l'Accessibilité


Philippe MOUSNY