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Arrêté de circulation n°AR11091 du 25/05/2022

Le Maire de la Ville de Bourges ;

Vu les articles R 417-1 à R 417-13 du Code de la Route ;

Vu les articles L.2213-1 à L.2213-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l'arrêté général de circulation de la Ville de BOURGES du 5 mai 2004 ;

Vu la demande de l'entreprise CEE BERRY dont le siège social est situé 113 rue de Brasseire - 18200 SAINT-AMAND MONTROND - concernant la pose de candélabres, le déroulage et le raccordement des câbles d'éclairage public, rue Louis Armand, allée Evariste Galois, allée Louis Armand et allée François Arago ;

Considérant que ce chantier ne peut se dérouler sans réglementation de la circulation dans ces voies ;


A R R Ê T E :
 

ARTICLE 1er : La circulation s'effectue en chaussée rétrécie rue Louis Armand, allée Evariste Galois, allée Louis Armand et allée François Arago, du vendredi 24 juin 2022 à 18h00 au vendredi 30 septembre 2022 à 18h00.

ARTICLE 2 : Cette circulation s'effectue en alternat manuellement.

ARTICLE 3 : Les droits des riverains sont réservés.

ARTICLE 4 : L'entreprise CEE BERRY doit prendre sous son entière responsabilité toutes mesures nécessaires pour assurer la signalisation de son intervention, conformément aux instructions interministérielles sur la signalisation routière, approuvées par l'arrêté du 6 novembre 1992.

ARTICLE 5 : Mme la Directrice Générale des Services et M. le Commissaire Divisionnaire de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est affiché et publié.




Pour le Maire et par délégation,
Le Maire-Adjoint délégué aux Travaux et à l'Urbanisme


Hugo LEFELLE