Série S

Entrées par voie extraordinaire

2S

Société Coopérative Maurice Bonneau

 

 


2 S 1

CITE COOPERATIVE BERRY-COOP MAURICE BONNEAU. - Constitution d'une société civile coopérative d'habitation à capital et personnel variable pour la construction de 25 maisons secteur J de la ZUP des Gibjoncs, statuts, réunions du conseil d'administration et assemblée générale, cahier des charges du lotissement du docteur Bonneau, dissolution de la société : statuts, plans, cahiers de comptes-rendus, acte notarié (1971 - 1980).

Communicable en 2056

1971-1980

2 S 2

CITE COOPERATIVE BERRY-COOP MAURICE BONNEAU. - Construction de 25 maisons secteur J de la ZUP des Gibjoncs, dossier de permis de construire (1971), demande de prime à la construction, vente des terrains avenue du maréchal Lyautey à Berry Coop par la SOBEREM (1973), assurances constructeur, travaux de voirie et assainissement, impots des sociétés immobilières de copropriété : plans, acte de vente, quittances de cotisation, déclarations fiscales, correspondance (1971 - 1980).

Communicable en 2056

1971-1980

2 S 3

CITE COOPERATIVE BERRY-COOP MAURICE BONNEAU. - Construction de 25 maisons secteur J de la ZUP des Gibjoncs, devis descriptif des travaux , prix de revient des terrains : devis sur papier calque, tableau (1971, 1974). Règlement des entreprises maçonnerie LICITRA, charpente DUBUISSON, couverture DHOUDAIN, menuiseries AUBOURG, sols et revêtements muraux GILARDIN, électricité et chauffage METIVET, plomberie sanitaire LAGALLE, peinture vitrerie MALLOCI : relevés de situation de travaux, correspondance (1973 - 1976) ; suivi EDF pour le chauffage électrique intégré : correspondance (1972 - 1974).

Communicable en 2052

1971-1976