Série D

Administration générale de la commune

2D

Actes de l'administration municipale

 

 


2 D 1

AC : D89

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 24/09/1801 au 22/09/1802 : registre.

1801-1802

2 D 2

AC : D90

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 25/09/1802 au 07/10/1807 : registre.

1802-1807

2 D 3

AC : D91

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 18/10/1807 au 30/12/1815 : registre.

1807-1815

2 D 4

AC : D92

MAIRE. - Arrêtés municipaux et délibérations du 13/01/1816 au 18/08/1819 : registre.

1816-1819

2 D 5

AC : D93

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 22/08/1819 au 22/12/1821 : registre.

1819-1821

2 D 6

AC : D94

MAIRE. - Enregistrement des actes de la mairie du 01/01/1822 au 31/12/1824 : registre.

1822-1824

2 D 7

AC : D95

MAIRE. - Enregistrement des actes de la mairie du 01/01/1825 au 05/06/1827 : registre.

1825-1827

2 D 8

AC : D96

MAIRE. - Arrêtés municipaux et autres actes de l'administration du 15/06/1827 au 17/11/1839 : registre.

1827-1839

2 D 9

AC : D97

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 06/12/1830 au 26/12/1839 : registre.

1830-1839

2 D 10

AC : D98

MAIRE. - Arrêtés municipaux et autres actes administratifs du 09/01/1840 au 25/04/1850 : registre.

1840-1850

2 D 11

AC : D99

MAIRE. - Arrêtés municipaux et autres actes administratifs du 01/01/1843 au 14/05/1855 : registre.

1843-1855

2 D 12

AC : D100

MAIRE. - Arrêtés municipaux et actes administratifs du 28/05/1855 au 27/06/1862 : registre.

1855-1862

2 D 13

AC : D101

MAIRE. - Arrêtés municipaux et actes administratifs du 01/07/1862 au 28/12/1868 : registre.

1862-1868

2 D 14

AC : D102

MAIRE. - Arrêtés municipaux et actes administratifs du 01/01/1869 au 12/11/1877 : registre.

1869-1877

2 D 15

AC : D103

MAIRE. - Arrêtés municipaux et actes administratifs du 08/11/1877 au 21/05/1881 : registre.

1877-1881

2 D 16

AC : D104

MAIRE. - Arrêtés municipaux et actes administratifs du 25/05/1881 au 24/12/1886 : registre.

1881-1886

2 D 17

AC : D105

MAIRE. - Arrêtés municipaux et actes administratifs du 05/01/1887 au 30/03/1898 : registre.

1887-1898

2 D 18

AC : D106

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 12/03/1898 au 08/06/1906 : registre.

1898-1906

2 D 19

AC : D107

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 12/06/1906 au 06/11/1914 : registre.

1906-1914

2 D 20

AC : D108

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 06/11/1914 au 01/12/1924 : registre.

1914-1924

2 D 21

AC : D109

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 18/12/1924 au 02/06/1930 : registre.

1924-1930

2 D 22

AC : D110

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 03/06/1930 au 24/04/1943 : registre.

1930-1943

2 D 23

AC : D111

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 24/04/1937 au 29/07/1946 : registre.

1937-1946

2 D 24

AC : D112

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 09/08/1943 au 20/09/1946 : registre.

1943-1946

2 D 25

AC : D113

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 10/01/1946 au 18/01/1951 : registre.

1946-1951

2 D 26

AC : D114

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 18/01/1951 au 15/02/1955 : registre.

1951-1955

2 D 27

AC : D115

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 15/02/1955 au 31/12/1957 : registre.

1955-1957

2 D 28

AC : D116

MAIRE. - Arrêtés municipaux du 03/01/1958 au 30/12/1958 : registre.

1958

2 D 29

MAIRE. - Tables des principaux arrêtés et réglements de 1792 à 1873 réalisées par Henry Jongleux, secrétaire de la mairie : registre (s.d).

1792-1873

2 D 30

MAIRE. - Répertoire des actes soumis à l'enregistrement du 04/07/1807 au 05/06/1880 : registre.

1807-1880

2 D 31

MAIRE. - Répertoire des actes soumis à l'enregistrement du 06/06/1880 au 07/12/1898 : registre.

1880-1898

2 D 32

MAIRE. - Répertoire des actes soumis à l'enregistrement du 18/12/1898 au 02/04/1909 : registre.

1898-1909

2 D 33

MAIRE. - Répertoire des actes soumis à l'enregistrement du 03/04/1909 au 16/11/1918 : registre.

1909-1918

2 D 34

MAIRE. - Répertoire des actes soumis à l'enregistrement du 16/11/1919 au 27/05/1932 : cahiers.

1919-1932

2 D 35

MAIRE. - Répertoire des actes soumis à l'enregistrement du 28/05/1932 au 13/12/1946 : cahiers.

1932-1946

2 D 36

AC : D125

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres premières du 21/04/1791 au 14 frimaire an II (04/12/1793) : registre.

1791-1793

2 D 37

AC : D126

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres premières du 26 nivôse an II au 9 frimaire an III (15/01/1794 - 29/11/1794) : registre.

1794

2 D 38

AC : D127

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 10 germinal an III au 13 brumaire an IV (30/03/1795 - 04/11/1795) : registre.

1795

2 D 39

AC : D128

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 15 brumaire an IV au 21 floréal an IV (06/11/1795 - 10/05/1796) : registre.

1795-1796

2 D 40

AC : D129

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 21 floréal an IV au 24 nivôse an V (10/05/1796 - 13/01/1797) : registre.

1796-1797

2 D 41

AC : D130

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 24 nivôse an V au 28 brumaire an VI (13/01/1797 - 18/11/1797) : registre.

1797

2 D 42

AC : D130

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 29 brumaire an VI au 14 ventôse an VI (19/11/1797 - 04/03/1798) : registre.

1797-1798

2 D 43

AC : D131

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 14 ventôse an VI au 12 prairial an VII (04/03/1798 - 31/05/1799) : registre.

1798-1799

2 D 44

AC : D132

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 21 prairial an VII au 4 vendémiaire an IX (09/06/1799 - 26/09/1800) : registre.

1799-1800

2 D 45

AC : D133

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 5 vendémiaire an IX au 26 messidor an IX (27/09/1800 - 15/07/1801) : registre.

1800-1801

2 D 46

AC : D133

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 1er vendémiaire an X au 1er jour complémentaire an X (23/09/1801 - 18/09/1802) : registre.

1801-1802

2 D 47

AC : D134

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 1er vendémiaire an XI au 6 germinal an XIII (23/09/1802 - 27/03/1805) : registre.

1802-1805

2 D 48

AC : D135

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 8 germinal an XIII(29/03/1805) au 28/09/1811 : registre.

1805-1811

2 D 49

AC : D136

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 30/09/1811 au 02/08/1815 : registre.

1811-1815

2 D 50

AC : D137

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 02/08/1815 au 29/12/1821 : registre.

1815-1821

2 D 51

AC : D140

MAIRE. - Enregistrement des arrêtés des corps administratifs et lettres du 05/01/1822 au 08/10/1838 : registre.

1822-1838

2 D 52

AC : D139

MAIRE. - Transcription des traités et conventions entre la ville de Bourges et diverses administrations du 10/091863 au 03/11/1927 : registre.

1863-1927

2 D 53

AC : D138

MAIRE. - Enregistrement des pétitions des administrés du 18 messidor an VII (06/07/1799) au 17/12/1807 : registre.

1799-1807

2 D 54

AC : D141

MAIRE. - Enregistrement des lois et arrêtés du 24/02/1790 au 9 frimaire an II (29/11/1793) : registre.

1790-1793

2 D 55

AC : D142

MAIRE. - Enregistrement des lois et arrêtés du 29 frimaire an II au 2 thermidor an V (19/12/1793 - 20/07/1797) : registre.

1793-1797

2 D 56

AC : D143

MAIRE. - Enregistrement du courrier départ du 05/10/1927 au 09/04/1938 : registre.

à noter : registre incomplet et en mauvais état.

1927-1938