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Arrêté de circulation n°AR5836 du 05/06/2018

Le Maire de la Ville de Bourges,
Président de Bourges Plus ;

Vu les articles R 417-1 à R 417-13 du Code de la Route ;

Vu les articles L.2213-1 à L.2213-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l'arrêté général de circulation de la Ville de BOURGES du 5 mai 2004 ;

Vu la demande du groupement des entreprises MARCEL TRAVAUX PUBLICS (siège social ZA Les Chaumes, BP 5 - 18570 LA CHAPELLE SAINT URSIN), TPB du CENTRE  (siège social 2120 route d'Orléans - 18230 SAINT-DOULCHARD) et COLAS (siège social Les Carrières - 18000 BOURGES) concernant des travaux d'aménagement de quais de bus, avenue des Frères Voisin;

Considérant que ce chantier ne peut se dérouler sans réglementation de la circulation et du stationnement dans cette voie ;


A R R Ê T E :
 

ARTICLE 1er : La circulation s'effectuera en chaussée rétrécie au droit du chantier situé avenue des Frères Voisin, au niveau de l'arrêt de bus dénommé "FARMAN" du lundi 18 juin 2018 à 08h00 au vendredi 22 juin 2018 à 18h00.

ARTICLE 2 : Cette circulation s'effectuera en alternat par feux tricolores.

ARTICLE 3 : Le stationnement sera interdit et considéré comme gênant au droit du chantier.

ARTICLE 4 : Tout véhicule en infraction au présent arrêté sera enlevé par la fourrière aux frais et risques du contrevenant.

ARTICLE 5 : Les droits des riverains seront réservés.

ARTICLE 6 : La programmation et la situation des feux seront modifées au droit du carrefour en lien avec le service "feux tricolores" de la Ville de Bourges.

ARTICLE 7 : L'entreprise MARCEL TRAVAUX PUBLICS devra prendre sous son entière responsabilité toutes mesures nécessaires pour assurer la signalisation de son intervention, conformément aux instructions interministérielles sur la signalisation routière, approuvées par l'arrêté du 6 novembre 1992.

ARTICLE 8 : M. le Directeur Général des Services, M. le Directeur Général Adjoint de la Mairie et Mme le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché et publié.




Pour le Maire et par délégation,
Le Maire-Adjoint délégué aux Travaux et à l'Accessibilité


Philippe MOUSNY