Série H

Affaires militaires

2H

Administration militaire

 

 


Sommaire

 

Casernement et logement (1820-1908) - 2 H 31 à 37 - 2 H 39 à 40
Chevaux et voitures (1790-1926) - 2 H 1 à 9 - 2 H 11 à 14
Secours et santé (1790-1927) - 2 H 51 à 52
Approvisionnement (1793-1942) - 2 H 10 - 2 H 15 à 22
Bâtiments et terrains (1791-1930) - 2 H 23 à 30 - 2 H 38 - 2 H 41 à 50

 


 

Casernement et logement

2 H 31

AC : H192, 193, 194, 195

CASERNEMENT. - Propriétaires soumis au logement des militaires et des chevaux pour les sections de Bourbonnoux, Saint-Privé, Auron et Saint-Sulpice : registre (1820).

1820

2 H 32

AC : H 197, 198,199, 200,

CASERNEMENT. - Propriétaires soumis au logement des militaires et des chevaux pour les sections de Bourbonnoux, Saint-Privé, Auron et Saint-Sulpice : registre (1825).

1825

2 H 33

AC : H196, 200bis, 201

CASERNEMENT. - Propriétaires soumis au logement des militaires et des chevaux pour les sections de Bourbonnoux, Saint-Privé, Auron et Saint-Sulpice : registre (1828).

1828

2 H 34

AC : H341

CASERNEMENT. - Propriétaires soumis au logement des militaires et des chevaux pour la section d'Auron : registre [1846].

1846

2 H 35

AC : H342, 343

CASERNEMENT. - Propriétaires soumis au logement des militaires et des chevaux pour la section de Saint-Privé : registre [1846].

1846

2 H 36

AC : H344

CASERNEMENT. - Propriétaires soumis au logement des militaires et des chevaux pour la section de Saint-Sulpice : registre [1846].

1846

2 H 37

AC : H345, 346

CASERNEMENT. - Propriétaires soumis au logement des militaires et des chevaux pour la section de Bourbonnoux : registre [1846].

1846

2 H 39

AC : H217, 226, 228, 271, 293, 311

CASERNEMENT. - Organisation de la réquisition de logements pour les troupes de passage et création de casernes temporaires : spécimen de billets de logement, liste des détachements à loger, correspondance (1842 - 1908).

1842-1908

2 H 40

CASERNEMENT. - Procès de l'affaire du 15/05/1848 devant la Haute Cour de Justice de Bourges [échec de l’insurrection révolutionnaire contre l’Assemblée constituante menée par Barbès, Blanqui, Raspail], organisation du logement des troupes : listes des hommes à loger, état des frais engagés par la ville, correspondance (1849).

1849

Chevaux et voitures

2 H 1

AC : H214, 215, 216, 232, 248, 260, 279, 290

RECENSEMENT DES CHEVAUX, MULETS, MULES ET JUMENTS. - Application de l'arrêté du Comité de salut public du 15 prairial an II (03/06/1794) et des lois du 4 ventôse et 15 pluviôse an IV (24/01/1796 et 04/02/1796), et du décret du 4 vendémiaire an VIII (26/09/1799), réquisition et levée de chevaux pour le service de l'armée : affiches, textes officiels, cahier d'inscription des propriétaires, listes des chevaux, correspondance (1794 - 1824) ; vente de chevaux hors d'état de service pour la République : texte officiel, procès verbaux, registre statistique des ressources chevalines, correspondance (an IV) (1795 - 1796).

1794-1824

2 H 2

AC : H279, 281

RECENSEMENT DES CHEVAUX, MULETS, MULES ET JUMENTS. - Application du titre VIII de la loi du 03/07/1877 relatif aux réquisitions militaires, déclaration par ordre alphabétique des propriétaires, état des animaux répondant aux critères de sélection, classement des animaux aptes au service dans l'armée et affectation : registres, listes et tableaux (1897 - 1904).

1897-1904

2 H 3

AC : H281, 282

RECENSEMENT DES CHEVAUX, MULETS, MULES ET JUMENTS. - Application du titre VIII de la loi du 03/07/1877 relatif aux réquisitions militaires, déclaration par ordre alphabétique des propriétaires, état des animaux répondant aux critères de sélection, classement des animaux aptes au service dans l'armée et affectation : registres, listes et tableaux (1905 - 1910).

1905-1910

2 H 4

AC : H280, 284, 285

RECENSEMENT DES CHEVAUX, MULETS, MULES ET JUMENTS. - Application du titre VIII de la loi du 03/07/1877 relatif aux réquisitions militaires, déclaration par ordre alphabétique des propriétaires, état des animaux répondant aux critères de sélection, classement des animaux aptes au service dans l'armée et affectation : registres, listes et tableaux (1911 - 1916).

1911-1916

2 H 5

AC : H285, 286, 287

RECENSEMENT DES CHEVAUX, MULETS, MULES ET JUMENTS. - Application du titre VIII de la loi du 03/07/1877 relatif aux réquisitions militaires, déclaration par ordre alphabétique des propriétaires, état des animaux répondant aux critères de sélection, classement des animaux aptes au service dans l'armée et affectation : registres, listes et tableaux (1917 - 1920).

1917-1920

2 H 6

AC : H286, 287

RECENSEMENT DES CHEVAUX, MULETS, MULES ET JUMENTS. - Application du titre VIII de la loi du 03/07/1877 relatif aux réquisitions militaires, déclaration par ordre alphabétique des propriétaires, état des animaux répondant aux critères de sélection, classement des animaux aptes au service dans l'armée et affectation : registres, listes et tableaux (1921 - 1926).

1921-1926

2 H 7

AC : H280, 281, 282, 283

RECENSEMENT DES VOITURES ATTELEES, AUTOMOBILES DE 1ère ET 2ème CATEGORIES ET DES POIDS LOURDS. - Application du titre VIII de la loi du 03/07/1877 relatif aux réquisitions militaires, déclaration par ordre alphabétique des propriétaires et état des véhicules retenus : registres et listes (1899 - 1919).

1899-1919

2 H 8

AC : H287, 288

RECENSEMENT DES VOITURES ATTELEES, AUTOMOBILES DE 1ère ET 2ème CATEGORIES ET DES POIDS LOURDS. - Application du titre VIII de la loi du 03/07/1877 relatif aux réquisitions militaires, déclaration par ordre alphabétique des propriétaires et état des véhicules retenus : registres et listes (1920 - 1926).

1920-1926

2 H 9

AC : H291

RECENSEMENT DES CHEVAUX, MULETS, MULES, JUMENTS, VOITURES, AUTOMOBILES ET MOTOCYCLETTES. - Application du titre VIII de la loi du 03/07/1877 relatif aux réquisitions militaires, organisation des commissions de recensement, d'inspection et de classement : textes officiels, affiches, convocations des membres des commissions et des propriétaires, correspondance (1900 - 1924).

1900-1924

2 H 11

AC : H302

TRANSPORTS DE TROUPES ET DE MATERIEL. - Réquisition de voituriers par la mairie pour le transport d'hommes et d'effets militaires de l'Armée de la Loire : registre des requis et états des sommes à payer (1815).

1815

2 H 12

TRANSPORTS DE TROUPES ET DE MATERIEL. - Réquisition de voituriers par la mairie : convocations nominatives numérotées de 1 à 477 (1815).

1815

2 H 13

AC : H295

TRANSPORTS DE TROUPES ET DE MATERIEL. - Réquisition de voituriers par la mairie : convocations nominatives numérotées de 479 à 938 (1815).

1815

2 H 14

AC : H248, 301, 311

TRANSPORTS DE TROUPES ET DE MATERIEL. - Organisation des convois militaires et du transport de matériel, modalités de remboursement des frais engagés par les propriétaires : textes officiels, affiches, reçus, correspondance (1790 - 1900).

1790-1900

Secours et santé

2 H 51

SECOURS ET SANTÉ. - Secours aux militaires et à leur famille, organisation de ventes au profit des veuves et orphelins, appels de fonds : affiche, textes officiels, correspondance (1915 - 1916) ; salaires des militaires et des ouvriers des Etablissements militaires par grade ou fonction : tableaux, correspondance (1925 - 1927).

1915-1927

2 H 52

AC : H218, 225, 228, 231

SECOURS ET SANTÉ. - Application des instructions pour l'organisation d'un service ou conseil de santé (1790 - 1880), réquisition d'élèves en chirurgie pour le service de santé (1794, 1820), paiement des journées des militaires malades (1814 - 1823) : affiche, correspondance (1794 - 1880) ; application de la circulaire ministérielle du 01/03/1876 sur la vaccination lors de l'incorporation des jeunes soldats et la mise à disposition d'enfants vaccinifères : correspondance (1876 - 1877) ; mesures à prendre contre l'épidémie de scarlatine à la caserne Condé : correspondance (1902).

1790-1902

Approvisionnement

2 H 10

AC : H190, 191

SUBSISTANCES MILITAIRES. - Remboursement des fournitures de denrées faites par les berruyers pour subvenir aux besoins de l'Armée de la Loire : registre (1815).

1815

2 H 15

AC : H233, 248, 278

SUBSISTANCES MILITAIRES. - Règlement pour la fourniture de vivres aux troupes en marche (an II - an III) (1793 - 1795), organisation de l'approvisionnement en vivres, gestion des stocks, travaux et affectation de nouveaux locaux pour le magasin militaire dans l'ancien couvent des Ursulines : textes officiels, registres des entrées et sorties, procès-verbal de constatation, correspondance (1793 - 1817).

1793-1817

2 H 16

AC : H214, 217, 233, 278

SUBSISTANCES MILITAIRES. - Organisation, recensement et réquisition de vivres, grains, vin, bétail, pain, fourrage pour les troupes en marche et les chevaux : textes officiels, états des sommes versées aux propriétaires, correspondance (1799 - 1873).

1799-1873

2 H 17

AC : H232, 276, 277, 301

SUBSISTANCES MILITAIRES. - Organisation du service des vivres, pains, viandes, fourrage, et convois militaires : traité général du 29 prairial an VI (17/06/1798) ; modalités pour l'adjudication, comptabilité, réquisition, qualité et distribution du fourrage : instructions, cahier des charges, spécimen de formulaires de décompte des fournitures, états des propriétaires, correspondance (1793 - 1843) ; réquisition de boulangers : correspondance (1814).

1793-1843

2 H 18

AC : H292

SUBSISTANCES MILITAIRES. - Organisation d'un banquet en l'honneur des soldats de la 2ème colonne de la Grande Armée en route vers l'Espagne, fourniture de fourrage pour les chevaux et de nourriture pour les hommes : état des dépenses, reçus, correspondance (1808 - 1811).

1808-1811

2 H 19

AC : H272

SUBSISTANCES MILITAIRES. - Réquisition par le maire de quantité d'avoine, son et froment pour le magasin militaire ou paiement d'une somme d'argent de la même valeur à la caisse du commissaire aux réquisitions : fiches nominatives et reçus classés par ordre alphabétique (1815).

1815

2 H 20

AC : H218, 231, 240, 270, 335

SUBSISTANCES MILITAIRES. - Vente aux enchères de fumiers de chevaux : cahier des charges, correspondance (1834 - 1837) ; cession gratuite par la ville à l'Etat, de l'usufruit à perpétuité de l'immeuble occupé par le magasin central d'habillement et campement au Moulon, chemin d'intérêt communal n° 18 : affiche, acte de cession, correspondance (1878 - 1927) ; réquisition de fourrage : affiche (1908) ; déclaration obligatoire en temps de guerre du matériel et du personnel de battage : déclarations individuelles, correspondance du préfet (1916 - 1919) ; organisation du magasin militaire : règlement général, correspondance (1933 - 1942).

1834-1942

2 H 21

AC : H273, 275, 260, 292

SUBSISTANCES MILITAIRES. - Organisation du recensement et de la réquisition de céréales et de fourrage pour l'approvisionnement des troupes, des chevaux et des populations civiles, réunions de la commission municipale : textes officiels, articles de presse, ordres et procès-verbaux de réquisition, listes des propriétaires, convocations, correspondance (1915 - 1921).

1915-1921

2 H 22

AC : H274, 278

SUBSISTANCES MILITAIRES. - Réquisitions de haricots, laines, cuirs verts de boucherie, peaux de mouton, bétail pour les troupes et bois de noyer pour la fabrication d'armes et d'hélices : textes officiels, affiches, tableaux alphabétiques des propriétaires, bordereaux de livraison, correspondance (1916 - 1919).

1916-1919

Bâtiments et terrains

2 H 23

AC : H225, 237, M14

CASERNEMENT. - Organisation des corps de garde, participation de la ville pour la fourniture de chauffage et d'éclairage : règlement imprimé, affiche, correspondance (1791 - 1864).

1791-1864

2 H 24

AC : H225, 228, 236, O293

CASERNEMENT. - Organisation du logement des troupes en marche et de passage : affiche, correspondance (1792 - 1870) ; renseignements demandés par le maire auprès de grandes villes sur le logement des militaires des troupes en marche : correspondance (1867).

1792-1870

2 H 25

AC : H218, 222, 228, 232, 248, 260, 269, 290

CASERNEMENT. - Logement des chevaux dans les écuries de la ville, recensement et réquisition des places chez les particuliers pour les troupes de passage : tableaux par quartier, correspondance (1793, 1824 -1870).

1793-1870

2 H 26

AC : H248, 335

CASERNEMENT. - Organisation du service des lits militaires : instructions, correspondance (1799 - 1869) ; projet de fabrication d'un nouveau modèle de lit, désignation d'experts, adjudication pour la construction de 250 pièces, attribution du marché à M Garsault : plans, devis de l'architecte de la ville Barthélémy Juillien, listes des tiers-experts, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1833 - 1837) ; construction de lits de camps provisoires : correspondance (1856) ; application de l'instruction du 15/03/1866 pour la reprise du service des lits militaires, inventaire annuel du mobilier (couchettes et châlits militaires), désignation de l'entrepreneur : texte officiel, correspondance (1866 - 1868) ; ouverture d'un concours pour l'adoption d'un modèle de sommiers : affiche (1905).

1799-1905

2 H 27

AC : H222, 225, 228, 230, 231, 233, 237, 240, 269, M12

CASERNEMENT. - Instructions pour le remboursement des frais occasionnés pour le logement des troupes, le règlement des créances de l'Etat et la participation financière des communes aux travaux dans les casernes, journées de présence et d'occupation d'hommes et de chevaux dans la ville de Bourges, décomptes de frais : textes officiels, tableaux, états, extraits de délibérations (1808 - 1930) ; litige avec le ministère de la Guerre sur le montant des sommes à payer par la ville, décomptes de frais : états, extrait de délibération, correspondance (1878 - 1891). Logement des troupes et coût pour la ville, historique du casernement de 1788 à 1896, chronologie des délibérations de 1812 à 1867, états des frais engagés par la ville de 1831 à 1894 (6 millions), mémoire du maire Pierre Planchat sur les dépenses de 1830 à 1852 : rapports (1852, 1867, 1894, 1897).

1808-1930

2 H 28

CASERNEMENT. - Fonctionnement de la direction de l'Artillerie après le licenciement de l'Armée de la Loire, état du matériel restant, des entrepôts et des lieux de casernement, travaux à effectuer dans les bâtiments : correspondance (1815 - 1826) ; acquisition, location, restitution de bâtiments pour l'école d'Artillerie Faubourg Saint-Privé et rue du Tambourin d'Argent [rue d'Auron] : baux, état des lieux, affiche, correspondance (1834 - 1872) ; installation de nouvelles unités d'artillerie : correspondance (1909).

1815-1909

2 H 29

AC : H226, 228, 231, 240, 269

CASERNEMENT. - Contentieux entre la ville et l'intendant militaire sur le coût du logement des chevaux du 10ème Régiment d'Artillerie et du prix de vente du fumier : correspondance (1839 - 1845) ; contentieux avec le ministère de la Guerre suite aux dégradations dans les bâtiments appartenant à M Desabres : constats, jugement, délibération, correspondance (1880 - 1885).

1839-1885

2 H 30

AC : H226 228, 229, 237, 242, 292

CASERNEMENT. - Projet d'établissement d'une nouvelle caserne dans le quartier Saint-Sulpice afin de restituer au clergé le Grand Séminaire rue des Arènes : mémoire du maire François Joseph de Bonnault d'Houet (1816) ; occupation de l'ancien couvent des Bénédictins faubourg Saint-Sulpice et travaux d'appropriation, mise à disposition de l'église des Carmes pour le magasin militaire : bail avec M Chassignat, correspondance (1829 - 1844) ; travaux à réaliser dans la caserne Tivoli : devis (1832 - 1871) ; mise à disposition de l'ancienne église des Carmes pour le magasin militaire : délibération, correspondance (1833 - 1844) ; acquisition des bâtiments de la congrégation des soeurs des Ursulines rue de Saint-Michel et rue Trompette [rue Michel Servet et rue des Beaux-Arts] pour le casernement de l'infanterie : acte de vente, titres de propriété, correspondance (1836 - 1861) ; abandon par l'État du Grand Séminaire et du couvent Sainte-Jeanne : acte de cession, plan, correspondance (1855 - 1857) ; fonctionnement de la caserne des Carmes et de Saint-Sulpice : correspondance (1866) ; travaux à effectuer dans les casernes : correspondance (1871).

1816-1871

2 H 38

AC : H226, 228, 231, 269, 1M131, 143

CASERNEMENT. - Adjudication des travaux d'entretien à exécuter dans les bâtiments militaires de la Place de Bourges : affiches, soumissions des concurrents, catalogue de la nature et du prix des ouvrages, procès-verbaux, correspondance (1813 - 1869).

1813-1869

2 H 41

AC : H226

CASERNEMENT. - Donation à la ville par M Lemonnier, à titre de bail à loyer, d'une propriété rue d'Orléans section Saint-Sulpice pour y établir une caserne, travaux d'appropriation demandés par l'architecte de la ville E. Bussière : baux (1858, 1867), devis, plans, correspondance (1856 - 1867) ; fonctionnement de la caserne Saint-Sulpice, travaux de réparation, conditions d'occupation : correspondance (1865 - 1882).

1856-1882

2 H 42

AC : H255, 226, 228, 230

CASERNEMENT. - Rétrocession par la Direction de l'Artillerie à la ville de l'ancienne église des Carmes [place Cujas] : procès-verbal (27/03/1875), correspondance (1851 - 1875) ; logement de troupes de passage dans l'église des Carmes, travaux de réfection, construction d'une fosse d'aisance, mise à disposition de locaux pour l'exercice des recrues par temps de pluie : textes officiels, affiches, plans, états des dépenses, correspondance (1850 - 1868) ; rétrocession à la ville d'une parcelle de terrains dépendant de la manutention pour y construire un bureau d'octroi rue Moyenne : correspondance (1852 - 1856) ; adjudication des travaux de démolition de la caserne et vente de matériaux : affiches, plans, délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal, correspondance (1878 - 1879).

1850-1879

2 H 43

AC : O193, H240

CASERNEMENT. - Projet d'installation d'une école de natation sur la rivière d'Auron à proximité du village d'Asnières : rapport du capitaine du Génie, plan, enquête de commodo incommodo, texte officiel, acte de vente, acte d'usufruit de la ville (1878 - 1880) ; construction d'un parcours de saut d'obstacles et d'une piste de gymnastique sur l'ancien champ de foire : plans des obstacles, correspondance (1885 - 1886, 1905).

1878-1905

2 H 44

AC : H228, O193

CASERNEMENT. - Convention entre la ville et le Département de la guerre pour l'installation route de Nevers d'un champ de manoeuvre, conditions sine qua non à l'arrivée de six nouvelles compagnies d'infanterie, mise à disposition aux frais de la ville de trois parcelles de terrain : plans, procès-verbal, extraits de délibération, correspondance (1901 - 1902).

1901-1902

2 H 45

AC : H335

CASERNEMENT. - Occupation des écoles par l'autorité militaire, mesures à prendre pour la rentrée scolaire de 1914, travaux à effectuer suite à des dégradations par le service de santé dans l'école primaire supérieure route de Dun sur Auron : correspondance (1914, 1920).

1914-1920

2 H 46

AC : H269, 271

CASERNEMENT. - Réquisition par l'administration militaire de terrains pour le cantonnement des troupes, l'agrandissement de l'atelier de construction rue de la Salle d'Armes et avenue de la Pyrotechnie et de l'École Centrale de Pyrotechnie route de Crosses, la construction d'un nouvel entrepôt de munitions lieu-dit de la Chappe et de voies ferrées pour les Établissements de l'Artillerie, la défense contre les aéronefs : plans, ordre de réquisition, liste de propriétaires, correspondance (1915 - 1918).

1915-1918

2 H 47

AC : H222, 228, 260, 269, 1M 138 à 142, 144

ECURIES DE SERAUCOURT. - Acquisition de terrains par la ville pour la construction de deux nouvelles écuries à Séraucourt : plans, actes de vente, extrait de délibération, pièces comptables, correspondance (1832 - 1861) ; reconstruction de l'écurie n° 4 suite à un incendie : constat, rapport de l'architecte et capitaine des sapeurs-pompiers Juillien, plan, certificat de paiement, affiche, correspondance (1849 - 1860) ; entretien et réparations à effectuer : états des dépenses et recettes, correspondance (1849 - 1874) ; cession gratuite à l'Etat par la ville de l'enclos des écuries, expertise : procès-verbal, plan, acte de cession, correspondance (1853 - 1862) ; nombre de journée d'occupation des chevaux dans les écuries : états mensuels, correspondance (1852 - 1859, 1870 - 1874).

Voir aussi 13Fi153.

1832-1874

2 H 48

AC : H269

ECURIES DE SERAUCOURT. - Acquisition de terrains pour la construction des écuries, expropriations et indemnisations : listes, annonce publiée au Journal du Cher du 04/10/1845, actes notariés, correspondance (1845 - 1849) ; lancement d'une souscription pour financer les travaux : cahier des souscripteurs (1835 - 1861).

1835-1861

2 H 49

AC : H237, 242

POLYGONE ET ECOLE D'ARTILLERIE. - Projet de construction (1833 - 1835), cession gratuite à l'Etat de divers terrains chemins de Blet, de Soye, des Bouloises, et de Crosses (1845 - 1851), estimation des biens cédés, expropriations et indemnisations (1849 - 1853) : plans parcellaires, état des propriétaires, devis, procès-verbaux estimatifs des terrains à acquérir, affiche, extraits de délibérations, correspondance (1833 - 1853).

1833-1853

2 H 50

AC : H229, 238, 240, M29

POLYGONE ET ECOLE D'ARTILLERIE. - Rétrocession à la ville de terrains placés en dehors des limites du polygone (1854 - 1858), adjudications pour la construction d'un magasin du matériel (1858), d'une fonderie (1863), d'une poudrière et d'une salle d'artifices (1869 - 1874), de deux salles d'armes (1873), divers travaux (1878), vente aux enchères publiques par l'Etat de 41 parcelles de terrains inutiles aux lieux-dits Bornigal, Fonds-Gaidons, Averdines, Plants-Picauds et Plants-de-Salle sur le périmètre du polygone (1863 - 1864), réclamations des riverains contre le danger des exercices de tirs au polygone (1869), expropriations pour la construction d'une ligne de chemin de fer reliant les Etablissements militaires au réseau ferré d'Orléans, travaux de fortification (1870) : plans, extraits de délibérations, devis, affiches, états des expropriés, correspondance (1854 - 1874).

1854-1874